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Durée maximale d'active des réservistes
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. François VANNSON tendant à allonger la durée maximale d'active des militaires appartenant à la réserve opérationnelle, n° 1526, déposée le 8 avril 2004 et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées . © Assemblée nationale |