Mission
d'information
Famille et droits des enfants
(02 février 2005)

Comptes-rendus
COMPTE RENDU N° 1
(Application de l'article 46 du Règlement)
Mardi 1er
février 2005
(Séance de 17 heures)
Présidence de M. René GALY-DEJEAN, président d’âge,
puis de M. Patrick BLOCHE, président
SOMMAIRE
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– Nomination du Bureau et désignation du Rapporteur.............................................................................
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La Mission d’information
s’est réunie ce jour et a désigné son Bureau qui est ainsi constitué :
Président : |
M. Patrick BLOCHE |
Vice-présidents : |
M. Bernard DEBRE
Mme Henriette
MARTINEZ |
Secrétaires : |
Mme Patricia ADAM
Mme Jacqueline
FRAYSSE |
Puis la Mission a désigné Mme Valérie PECRESSE
comme Rapporteure.
Elle a ensuite procédé à un premier échange de
vues sur l’orientation et le déroulement des travaux au cours duquel sont
intervenus, outre le Président et la Rapporteure, M. Hervé MARITON, M.
Bernard DEROSIER, M. Patrick DELNATTE, Mme Henriette MARTINEZ, M. Pierre
GOLDBERG, Mme Christine BOUTIN, M. Pierre-Christophe BAGUET, Mme Patricia
ADAM, Mme Nadine MORANO, M. Sébastien HUYGHE, Mme Hélène MIGNON, M. Yves
NICOLIN et Mme Martine AURILLAC.
Elle a décidé de tenir ses séances à huis clos
tout en se réservant la possibilité d’en ouvrir certaines à la presse.
Le Président a fixé la date de la prochaine
réunion au mercredi 9 février 2005 à 10 heures.
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