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Coopération interparlementaire


Afrique


XIIe législature

Coopération interparlementaire (Afrique)

sous la XIIIe législature

sous la XIe législature

Visite de travail du vice-ministre de la justice et de trois fonctionnaires de la République démocratique fédérale d’Éthiopie
29 et 30 janvier 2007

Dans le cadre d’une visite sur les « bonnes pratiques » de rédaction législative organisée par le ministère français de la Justice, une délégation éthiopienne composée du vice-ministre de la Justice, du chef du département de la rédaction des lois, d’un procureur et du juge français assistant technique auprès du ministère éthiopien de la justice, a été reçue à l’Assemblée nationale les 29 et 30 janvier 2007.

La délégation a eu un entretien avec M. Guy Geoffroy, député (UMP) de Seine-et-Marne, vice-président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, qui leur a présenté l’exercice par les députés de leur mission de législateurs et la fonction d’expertise juridique de l’Assemblée nationale et des assistants personnels des députés.

Les entretiens avec la directrice du service de la séance et le chef de la division du contrôle et des études du service des affaires juridiques ont porté sur le rôle des commissions et du service de la séance dans le processus de rédaction et d’adoption des textes législatifs.

Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée nationale du Tchad
22 - 26 janvier 2007

Une délégation de l’Assemblée nationale du Tchad conduite par un Questeur et composée du Président de la commission de contrôle du budget autonome de l’Assemblée ainsi que d’un fonctionnaire a effectué du 22 au 26 janvier 2007 une visite de travail à l’Assemblée nationale. Cette visite avait pour thème les procédures d’exécution et les modalités du contrôle interne du budget de l’Assemblée ainsi que la gestion des matériels.

Elle a rencontré M. Jean-Louis Debré, Président de l’Assemblée nationale, M. Claude Gaillard, député (UMP) de Meurthe-et-Moselle, premier Questeur, M. Yves Fromion, député (UMP) du Cher, Président de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes de l’Assemblée et M. Jacques Remiller, député (UMP) de l’Isère, président du groupe d’amitié France-Tchad.

Les membres de la délégation ont participé à une réunion de Questure, puis à la réunion des directeurs qui a suivi. Ils se sont  également entretenus avec le Secrétaire général de la Questure, la directrice générale des services internationaux, la directrice du service des affaires financières, les directeurs des services des affaires administratives générales et des affaires immobilières et du patrimoine, le directeur-adjoint du service des achats et des moyens matériels et le trésorier. Ils ont rencontré aussi des fonctionnaires de la division des assemblées parlementaires internationales et de la coopération interparlementaire.

Visite de travail d'une délégation de l’Assemblée nationale de la République du Congo (Brazzaville)
11-15 décembre 2006

 Une délégation de l’Assemblée nationale de la République du Congo, composée de la Secrétaire générale et du Directeur de cabinet du Président, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 11 au 15 décembre 2006. La délégation a rencontré en particulier le Secrétaire général de la Questure et le directeur général des services législatifs. Les principaux thèmes abordés au cours des divers entretiens ont porté sur la réforme des services législatifs, le rôle du chef de secrétariat de commission, le travail de contrôle des commissions et l’organisation de la communication à l’Assemblée nationale.

 La délégation du Congo a également été reçue par le directeur de cabinet du Président de l’Assemblée nationale avec qui ont été évoquées les questions liées à l’organisation et au rôle du cabinet du Président, ainsi que celles portant sur  ses relations avec les services de l’Assemblée nationale.

Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée nationale du Sénégal
11 - 15 décembre 2006

Conduite par M. Ndiawar Touré, député (groupe parlementaire libéral et démocratique), Président de la commission de l’économie générale, des finances, du plan et de la coopération économique, une délégation de l’Assemblée nationale du Sénégal a été accueillie à l’Assemblée nationale du 11 au 15 décembre 2006. Elle était composée également de Mme Mame Bousso Samb Diack, députée (groupe parlementaire libéral et démocratique), rapporteure générale, de M. Nib Niom, député (groupe parlementaire libéral et démocratique), premier Vice-président, de M. Mamadou Lamine Thiam, député (groupe parlementaire libéral et démocratique), premier Questeur, d’un député représentant les Sénégalais de l’extérieur et de cinq autres députés et était accompagnée de trois fonctionnaires de la commission.

Cette visite de travail, organisée dans le cadre du programme d’appui au programme national de bonne gouvernance du Fonds européen de développement, avait pour objet d’étudier, pour s’en inspirer, les méthodes de travail et l’expérience de la commission des finances, de l’économie générale et du plan de l’Assemblée nationale.  La délégation a rencontré M. Pierre Méhaignerie, député (UMP) d’Ille-et-vilaine, Président de la commission des finances et M. Gilles Carrez, député (UMP) du Val-de-Marne, rapporteur général, avec lesquels ont été évoqués plus particulièrement les problèmes de la maîtrise des dépenses de l’État, de la décentralisation et de l’élaboration des rapports sur les projets de loi de finances.

MM. Richard Cazenave, député (UMP) de l’Isère, Marc Le Fur, député (UMP) des Côtes-d’Armor et Jacques Desallangre, député (CR) de l’Aisne, vice-présidents du groupe d’amitié France-Sénégal, ont offert un déjeuner en son honneur. Les membres de la délégation ont eu successivement des entretiens avec le directeur du service des finances publiques, la directrice du service de la séance, le chef du secrétariat de la commission des finances et le chef de la division du contrôle et des études budgétaires qui ont permis de traiter des thèmes suivants :
- l’organisation et le fonctionnement du service des finances et du secrétariat de la commission des finances ;
- la préparation et le vote des lois de finances ;
- le contrôle budgétaire ;
- l’examen des lois de finances en séance publique.
Ils ont assisté à une séance de questions aux Gouvernement ainsi qu’à une séance de la commission des finances.

Visite de travail d’une délégation du Sénat de Madagascar
14 septembre 2006

M. Frédéric Rasamoely, président, et Mme Olga Raveloarisoa, rapporteur général de la commission des finances du Sénat de Madagascar, accompagnés de trois fonctionnaires, ont été reçus à l’Assemblée nationale le 14 septembre 2006. M. Christian Ménard, député du Finistère, vice-président du groupe d’amitié France-Madagascar, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation.

Celle-ci a eu des entretiens avec le directeur du service des finances publiques, portant sur l’examen du projet de loi de finances, et avec le chef de la division du contrôle, des études budgétaires, fiscales et financières, sur les activités de contrôle de la commission des finances. La délégation a également pu assister à une séance publique consacrée à l’examen du projet de loi relatif au secteur de l'énergie.

Mission d’observation de l'élection électorale des élections présidentielle et législatives en République démocratique du Congo
30 juillet 2006 (voir la rubrique missions d'observation électorale)

Stage de fonctionnaires parlementaires de la République démocratique du Congo
10 – 14 juillet 2006

Dans le cadre d’un programme de coopération bilatérale, et en partenariat avec le Sénat français, deux fonctionnaires de la direction du Protocole de l’Assemblée nationale de la RDC ont effectué un stage à la division du Protocole et de la gestion de l’Assemblée nationale, du 10 au 14 juillet 2006.

Outre la visite de l’Hôtel de Lassay et du Palais Bourbon sous l’angle protocolaire, leur ont été présentés les différents événements impliquant le protocole, et en particulier la préparation des célébrations du 14 juillet.

Ces deux fonctionnaires ont eu des entretiens avec la directrice générale des Affaires européennes, internationales et de défense, el chef de la division de la Coopération et le chef de la division de la Presse et de l’audiovisuel.

Leur programme a également inclus une visite au ministère des Affaires étrangères et une demi-journée au Sénat.

Ils ont enfin assisté au défilé du 14 juillet.

Le 13 juillet 2006, deux fonctionnaires du Sénat de la RDC en stage au Sénat dans le même cadre ont effectué une visite de travail à la division du Protocole et de la gestion de l’Assemblée nationale.

Séminaire régional sur le travail parlementaire au Cameroun (Yaoundé)
3 – 7  juillet 2006

Dans le cadre de la coopération engagée depuis plusieurs années avec les assemblées des pays francophones d’Afrique centrale, la division de la coopération interparlementaire a organisé avec l'Assemblée nationale du Cameroun et l'appui du ministère français des affaires étrangères, un séminaire sur le travail parlementaire auquel ont participé une trentaine de fonctionnaires des Parlements du Congo, du Gabon, de la République centrafricaine, de la République démocratique du Congo et du Tchad. Participaient également comme observateurs à ce séminaire Mme Maria Fernanda Pontifice, députée de Sao Tomé, ainsi que des fonctionnaires de l’Assemblée nationale de Guinée équatoriale.

Ce séminaire a été ouvert et clos par MM. Théophile Baoro, vice-président de l'Assemblée nationale, et  Michel Terrot, député (UMP) du Rhône, vice-président du groupe d'amitié France-Cemeroun, en présence de M. Jean-François Valette, ambassadeur de France au Cameroun. Au cours d’une séance de travail, M. Michel Terrot a répondu aux questions des auditeurs sur son expérience de parlementaire.

Animée par des fonctionnaires du service des relations internationales de l’Assemblée nationale française, cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des six pays. Ont été successivement abordés les thèmes du statut du parlementaire, des relations interparlementaires, du protocole, du passage d’une assemblée de transition à un Parlement élu, de la procédure législative, du statut et de la gestion du personnel ainsi que de la sûreté, la sécurité et l’accueil des visiteurs.

Par ailleurs, M. Michel Terrot s’est entretenu avec MM. Djibril Cavayé Yeguie, Président de l’Assemblée nationale et Grégoire Owona, ministre délégué à la Présidence de la République, chargé des relations avec le Parlement. Il a participé à une réunion de travail au sein du service de coopération et d’action culturelle sur le programme de désendettement et de développement du Cameroun (C2D). Il a visité à Douala les installations portuaires, un pont sur le fleuve Wouri récemment réhabilité avec l’aide de l’Agence française du développement et participé à la cérémonie de démolition d’un autre pont. Il s’est également entretenu sur place avec le Consul général de France, le délégué du Gouvernement camerounais, le directeur des grands travaux de la communauté urbaine et a rencontré des personnalités françaises du monde des affaires.

Mission d’un fonctionnaire auprès de l’Assemblée nationale du Niger
27 - 30 juin 2006

Dans le cadre d’un programme du P.N.U.D. (Programme des Nations Unies pour le Développement) un fonctionnaire de l’Assemblée nationale s’est rendu à Niamey du 27 au 30 juin 2006 pour y animer un séminaire auprès de fonctionnaires parlementaires consacré principalement au processus législatif, au travail en commission, à la gestion du budget et des ressources humaines.

Visite de travail d’un fonctionnaire de l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo
12 – 16 juin 2006

Le chef du bureau Entretien du service du matériel de l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo a effectué du 12 au 16 juin dernier une visite de travail à l’Assemblée nationale. Cette visite avait pour thème la gestion et l’entretien du mobilier, des immeubles et du parc automobile ainsi que les dispositions relatives à la sécurité et à la sûreté.

Il a eu successivement des entretiens avec la directrice du service des Achats et des moyens matériels et le directeur du service des Affaires immobilières et du patrimoine (SAIP). Au sein du SAIP, il a rencontré l’ingénieur en chef, les chefs des départements techniques, les responsables de l’entretien, de la gestion technique des bâtiments, du mobilier et des œuvres d’art, des conducteurs de travaux et la cellule juridique en charge des marché publiques. Il s’est entretenu avec le chef de la division des Transports et a rencontré des fonctionnaires de la division de l’Accueil, de la sûreté et de la sécurité, l’Adjudant du Palais et le conseiller en prévention, chef du détachement de brigade des sapeurs pompiers de Paris.

Visite de travail d’un fonctionnaire de la Commission interparlementaire de la Communauté Économique et Monétaire des pays de l’Afrique Centrale (CEMAC)
12 – 16 juin 2006

Le directeur de la Coopération et des affaires internationales de la Commission interparlementaire de la Communauté économique et monétaire des pays de l’Afrique centrale (CEMAC) a effectué du 12 au 16 juin dernier une visite de travail à l’Assemblée nationale. Cette visite avait pour thème le fonctionnement et les attributions du service des Affaires internationales et de défense.

Il a eu un entretien avec M. Rudy Salles, député des Alpes-Maritimes, membre de la commission des Affaires étrangères.

Il s’est également entretenu avec les directeurs du service des Affaires internationales et de défense et du service des Affaires européennes. Il a rencontré les chefs des divisions suivantes : Secrétariat de la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, Études européennes et droit comparé, Coopération interparlementaire et Assemblées parlementaires internationales, Relations parlementaires et études internationales.

Il a aussi pu avoir un entretien avec le secrétaire général de l’Assemblée parlementaire de la francophonie (APF) ainsi qu’avec le conseiller auprès de la commission des Affaires culturelles de l’APF.

Mission d’assistance technique auprès du Parlement de la République démocratique du Congo
11 au 15 avril 2006

Dans le cadre d’un programme de coopération menée par l’ambassade de France en République démocratique du Congo en liaison avec l’Assemblée nationale, un fonctionnaire du service des affaires internationales et de défense s’est rendu à Kinshasa du 11 au 15 avril dernier. Le premier volet de cette mission d’assistance technique avait pour objectif de sensibiliser et préparer l’administration du Parlement de R.D.C aux procédures d’accueil des parlementaires qui devraient être élus lors des prochaines élections législatives et sénatoriales prévues au début de l’été et à l’automne 2006.

Visite de travail d’un Questeur et d'une fonctionnaire de l’Assemblée nationale du Togo
2 - 9 avril 2006

Le second Questeur et la directrice générale de la Questure de l’Assemblée nationale du Togo ont effectué du 2 au 9 avril dernier une visite de travail à l’Assemblée nationale. Cette visite avait pour thème le fonctionnement des services de la Questure.

Ils ont eu successivement des entretiens avec M. Claude Gaillard, député (UMP) de Meurthe-et-Moselle, Premier Questeur, et Mme Hélène Mignon, députée (SOC) de la Haute-Garonne, membre du groupe d’amitié France Togo.

Ils ont participé à une réunion de Questure, puis à la réunion des directeurs qui a suivi. Ils se sont  également entretenus avec le secrétaire général de la Questure, la directrice générale des services administratifs, les directeurs des services des achats et des moyens matériels, des affaires administratives générales, des affaires financières, des affaires immobilières et du patrimoine, du personnel ainsi que de La Poste. Ils ont rencontré aussi des fonctionnaires de la division du secrétariat général de la Questure, de la division des marchés, du service des affaires sociales, du service des systèmes d'information, de la division de l’accueil, de la sûreté et de la sécurité et le conseiller en prévention, chef du détachement de brigade des sapeurs pompiers de Paris.

Visite de travail d’un Questeur de l’Assemblée nationale du Togo
19 – 26 mars 2006

Le premier Questeur de l’Assemblée nationale du Togo a effectué du 19 au 26 mars dernier une visite de travail à l’Assemblée nationale. Cette visite avait pour thème le fonctionnement des services de la Questure.

Il a eu successivement des entretiens avec M. Didier Migaud, député (SOC) de l’Isère, Questeur, et M. François Loncle, député (SOC) de l’Eure, membre du groupe d’amitié France Togo.

Il a participé à une réunion de Questure, puis à la réunion des directeurs qui a suivi. Il s’est également entretenu avec le secrétaire général de la Questure, les directeurs des services des achats et des moyens matériels, des affaires administratives générales, des affaires financières, des affaires immobilières et du patrimoine, du personnel, des affaires internationales et de défense ainsi que du personnel. Il a rencontré aussi des fonctionnaires de la division du Secrétariat général de la Questure, de la division des marchés, du service des affaires sociales, de la division de l’accueil, de la sûreté et de la sécurité et le conseiller en prévention, chef du détachement de brigade des sapeurs pompiers de Paris.

Visite de travail d’un fonctionnaire du Sénat du Gabon
30  janvier - 3 février 2006

Dans le cadre du cycle international court organisé par l’École nationale d’administration, le directeur des services financiers du Sénat du Gabon a effectué une visite de travail dans les services de l’Assemblée nationale du 30 janvier au 3 février 2006.

Il a eu successivement des entretiens avec le Secrétaire général de la Questure, les directeurs des services des affaires financières, des affaires immobilières et du patrimoine, ainsi qu’avec des fonctionnaires des services des relations internationales, du personnel et avec des fonctionnaires de la division du Secrétariat général de la Questure et de la division des marchés.

Stage de quatre fonctionnaires de l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo
5 - 9 décembre 2005

Quatre fonctionnaires de l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo (RDC) ont effectué du 5 au 9 décembre 2005 un stage à l’Assemblée nationale, dans le cadre de la coopération engagée entre les Parlements français et congolais. Ce stage avait pour thème l’organisation administrative et le budget du Parlement. Quatre fonctionnaires du Sénat de RDC effectuaient parallèlement un stage au Sénat.

A l’Assemblée nationale, la délégation a eu des entretiens avec les directeurs des services des affaires sociales, des affaires financières, ainsi que des affaires immobilières et du patrimoine.

Les fonctionnaires congolais ont également rencontré les chefs des divisions des transports et de la coopération interparlementaire.

Visite de travail de six députés de l’Assemblée nationale du Cameroun
14 - 18 novembre 2005

Six députés camerounais ont effectué du 14 au 18 novembre 2005 une visite de travail à l’Assemblée nationale. Cette visite avait pour thèmes la coopération, l’aide au développement et le contrôle budgétaire.

A l’Assemblée nationale, la délégation a été reçue par M. Jacques Godfrain, député (UMP) de l’Aveyron,  ancien ministre de la coopération, et M. André Schneider, député (UMP) du Bas-Rhin, président du groupe d’amitié France-Cameroun. Elle a rencontré les directeurs des services des commissions et des affaires financières ainsi que des membres de la commission des affaires étrangères.

Les députés camerounais ont également eu des entretiens à la direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE) et à l’Agence française de développement (AFD).

Stage de deux fonctionnaires du Parlement du Nigeria
7 - 10 novembre 2005

Dans le cadre d’un programme de formation de l’Union européenne mis en œuvre par l’Union interparlementaire (UIP), MM. Niyi Ajiboye, secrétaire général adjoint de la Chambre des Représentants, et Olumuyiwa Adejokun, directeur du bureau de liaison du Parlement du Nigeria, ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 7 au 10 novembre 2005.

Après avoir été reçus par le Secrétaire général de la Questure, ils ont eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, la directrice générale des affaires européennes et des relations internationales, les directeurs des services du personnel, des affaires financières, de la séance, ainsi qu’avec des conseillers des divisions de la coopération interparlementaire, des publications et de l’information multimédia.

Stage de trois fonctionnaires de l'Assemblée nationale de la République démocratique du Congo
17 – 21 octobre 2005

Trois fonctionnaires de l’Assemblée nationale de transition de la République démocratique du Congo ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 17 au 21 octobre 2005.
Après avoir été reçus par le Secrétaire général de l’Assemblée nationale et de la Présidence, ils ont eu des entretiens avec les directeurs des services de la séance, des relations internationales, des systèmes d’information, du compte rendu intégral, des commissions, ainsi qu’avec des conseillers de la division des lois, de la coopération interparlementaire, des publications et de l’information multimédia. Ils ont également été reçus par le secrétaire général administratif de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie.

Visite de travail d'un député et de huit fonctionnaires de l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo

10 - 14 octobre 2005

M. Grégoire Katende Wa Ndaya Muledi, député, accompagné de huit fonctionnaires de l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale, du 10 au 14 octobre 2005.

La délégation a été reçue par le Secrétaire général de la questure, le directeur général des services législatifs, les directeurs du service des relations internationales et du service des systèmes d’information ainsi que par un fonctionnaire du service des commissions.

Séminaire de formation sur le protocole en République démocratique du Congo
5 au 9 juillet 2005

Dans le cadre d’un programme de coopération visant la formation professionnelle du personnel administratif du Parlement de la République démocratique du Congo (RDC), le chef de la division du protocole de l’Assemblée nationale a animé un stage du 5 au 9 juillet dernier à Kinshasa. Regroupant une quinzaine de fonctionnaires de l’Assemblée nationale et dix fonctionnaires du Sénat de la République démocratique du Congo, cette session a permis d’aborder les principaux aspects du protocole parlementaire, les relations avec le protocole d’État ainsi que l’organisation de missions à l’étranger ou la réception de délégations étrangères.

Séminaire régional sur le travail parlementaire au Mali (Bamako)
4 - 8 juillet 2005

L’Assemblée nationale et le ministère des affaires étrangères ont organisé du 4 au 8 juillet 2005, le 9ème séminaire interrégional franco-africain sur le travail parlementaire. Comme toutes les années impaires, c’était au tour de l’Afrique de l’Ouest d’organiser cette manifestation.

L’Assemblée nationale du Mali a ainsi accueilli plus de trente fonctionnaires des Parlements du Bénin, du Burkina-Faso, de Guinée, du Mali, de Mauritanie, du Niger et du Sénégal. Le séminaire a été ouvert par M. Moumtaga Tall, premier vice-président de l'Assemblée nationale du Mali et M. Ousmane Dienta, président du groupe d'amitié Mali-France, ainsi que par M. Michel Roumegoux, député (UMP) du Lot, président du groupe d'amitié France-Mali de l'Assemblée nationale, en présence de Son Exc. M. Nicolas Normand, ambassadeur de France au Mali.

Le séminaire, animé par le directeur et un fonctionnaire du service des relations internationales, a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des huit pays présents.

Ont été successivement abordés les thèmes de l’autonomie des Assemblées, de la procédure législative, du travail en commission, du protocole, des relations interparlementaires, du statut et de la gestion du personnel. M. Michel Roumegoux a répondu aux questions des auditeurs sur son expérience de parlementaire et a insisté sur le rôle spécifique joué par les fonctionnaires parlementaires.

En marge du séminaire, il a été reçu en audience par M. Amadou Toumani Touré, Président de la République, et M. Ousmane Issofi Maïga, Premier ministre.

Visite de travail du secrétaire général de la Chambre des représentants du peuple de Guinée équatoriale
13 - 17 juin 2005

M. Bienvenido-Ekua Esono Abe, Secrétaire général de la Chambre des représentants du Peuple de Guinée Équatoriale, a effectué une visite de travail dans les services de l’Assemblée nationale du 13 au 17 juin 2005.

M. Henri Sicre, député (S) des Pyrénées-Orientales, président du groupe d’amitié France-Guinée Équatoriale, a offert un déjeuner en son honneur.

Au cours de sa visite M. Esono Abe a été reçu par le Secrétaire général de la Questure, par les directeurs des services des commissions, de la séance, de la communication, du compte rendu intégral, du personnel, des relations internationales ainsi que par des fonctionnaires de la division de la coopération interparlementaire.

Séminaire parlementaire destiné aux députés et sénateurs mauritaniens
13 et 14 juin 2005

M. Richard Cazenave, député (UMP) de l'Isère, président du groupe d'amitié France-Mauritanie, a animé pour les députés et sénateurs mauritaniens un séminaire parlementaire qui s'est déroulé dans les locaux de l'Assemblée nationale à Nouakchott.

La procédure législative, le contrôle parlementaire, le rôle du député au niveau national et dans sa circonscription et l'action internationale des Parlements ont été successivement abordés et ont fait l'objet de nombreux échanges avec les parlementaires locaux. En marge de ce séminaire, M. Richard Cazenave a rencontré les différentes structures (PNUD, coopération technique allemande) participant à l'appui technique du Parlement mauritanien afin de mieux coordonner les actions de coopération interparlementaire dans ce pays.

Séminaire de formation sur le travail législatif en république démocratique du Congo
23 - 27 mai 2005

Dans le cadre d'un programme de coopération visant à la formation du personnel de l'administration parlementaire de la République démocratique du Congo (RDC), un directeur de service de l'Assemblée nationale s'est rendu à Kinshasa du 23 au 27 mai 2005 pour animer un séminaire sur le travail législatif, auquel ont participé quinze fonctionnaires de l'Assemblée nationale et quinze fonctionnaires du Sénat de la République démocratique du Congo.

Visite de travail du conseiller juridique et de législation des services du gouvernement de la République de Tunisie
25 - 26 mai 2005

M. Kheireddine Ben Soltane, conseiller juridique et de législation des services du gouvernement tunisien, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale, les 25 et 26 mai 2005. Cette visite avait pour thème le fonctionnement du bicamérisme, la Tunisie ayant décidé de doter son Parlement d'une deuxième Chambre.

M. Ben Soltane a eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, le directeur des commissions et le directeur chargé de mission auprès du secrétaire général de l'Assemblée et de la Présidence. Il a visité les locaux du Congrès à Versailles.

M. Ben Soltane a également été reçu au Sénat et au ministère chargé des relations avec le Parlement.

Visite de travail d'un député et de deux fonctionnaires de l'Assemblée nationale du Tchad
11 - 15 avril 2005

M. Jules Tatoloumel Mbaïgoto, député, membre du Bureau, accompagné de deux fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Tchad, ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale, du 11 au 15 avril 2005.

M. Jacques Remiller, député (UMP) de l’Isère, président du groupe d’amitié France-Tchad, a offert un déjeuner en leur honneur.

Ils ont été reçus par la directrice générale des services administratifs, les directeurs des services des relations internationales, du personnel, des affaires financières, des affaires immobilières et du patrimoine, du compte rendu intégral ainsi que par des fonctionnaires des divisions de la coopération interparlementaire, des publications et du protocole et de la gestion.

Ils ont également eu un entretien avec le secrétaire général administratif de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie.

Visite de travail du secrétaire général et d'un fonctionnaire de l'Assemblée nationale populaire de Guinée Bissau
29 mars - 1er avril 2005

M. Almendou Correa, Secrétaire général de l’Assemblée nationale populaire de Guinée Bissau, accompagné d’un fonctionnaire, ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 29 mars au 1er avril 2005.

M. Jacques Kossowski, député (UMP) des Hauts-de-Seine, président du groupe d’amitié France-Guinée Bissau, a offert un déjeuner en leur honneur.

Ils se sont entretenus avec MM. les Secrétaires généraux et ont été reçus par les directeurs des services des relations internationales, des affaires immobilières et du patrimoine, du personnel, des achats et moyens matériels, des affaires financières, ainsi que par des fonctionnaires des divisions de la coopération interparlementaire, des publications, du protocole et de la gestion.

Les deux fonctionnaires ont également eu un entretien avec le Secrétaire général administratif de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie.

Stage d'une fonctionnaire de l'Assemblée nationale du Burkina Faso
21 - 26 mars 2005

La chef du service des comptes rendus analytiques de l’Assemblée nationale du Burkina Faso a effectué une visite de travail dans les services de l’Assemblée nationale du 21 au 26 mars 2005.

Chargée de mettre en place prochainement à l’Assemblée nationale burkinabé un service de compte rendu analytique, elle a suivi un stage dans le service homologue de l’Assemblée et a été également reçue au Sénat.

Visite de travail de trois fonctionnaires de l'Assemblée nationale du Togo
31 janvier - 4 février 2005

Trois fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Togo ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 31 janvier au 4 février 2005

Après un entretien avec M. Christian Philip, député (UMP) du Rhône, président du groupe d’amitié France-Togo, ils ont été reçus par les directeurs des services des affaires financières, des affaires immobilières et du patrimoine ainsi que par des fonctionnaires des services du personnel, des relations internationales, de la séance et de la division des affaires juridiques et des marchés.

Visite de travail d'un fonctionnaire de l'Assemblée nationale du Gabon
27 janvier 2005

Le directeur général des services législatifs de l’Assemblée nationale du Gabon a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 27 janvier 2005.

Venu s’informer sur les nouvelles technologies de l’information et leurs applications, notamment dans le domaine de la gestion des documents législatifs, des ressources humaines et des réunions institutionnelles, il a eu des entretiens avec le directeur du service de la bibliothèque et avec des fonctionnaires des services de la communication, du personnel et des systèmes d’information.

Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée populaire nationale de la République algérienne démocratique et populaire
13 - 17 décembre 2004

Une délégation composée de cinq députés conduite par M. Tahar Khaoua, président de la commission des finances et du budget de l'Assemblée populaire nationale de la République algérienne démocratique et populaire, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 13 au 17  décembre 2004.

La délégation a été reçue par M. Jean-Louis Debré, Président de l'Assemblée nationale.

Elle s'est entretenue avec M. François Baroin, député (UMP) de l’Aube, vice-président chargé des relations internationales, M. Claude Gaillard, député (UMP) de Meurthe-et-Moselle, premier Questeur, M. Pierre Méhaignerie, député (UMP) d’Ille-et-Vilaine, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan et M. Robert Pandraud, député (UMP) de Seine-Saint-Denis, président de la commission chargée de vérifier et d'apurer les comptes. La délégation a été reçue par M. Bernard Derosier, député (Soc) du Nord, président du groupe d’amitié France- Algérie, qui a offert un déjeuner en son honneur.

Elle a également eu des entretiens avec le Secrétaire général de la Questure, les directeurs des services des relations internationales, des affaires administratives générales et des affaires financières, ainsi qu'avec le chef du secrétariat du Rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée nationale de la République de Madagascar
6 - 8 décembre 2004

Dans le cadre du programme FED d’appui de l’Union européenne à l’Assemblée nationale malgache, une délégation de celle-ci (quatre députés et deux fonctionnaires) a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale française du 6 au 8 décembre 2004.

M. Philippe Vitel, député (UMP) du Var, vice-président du groupe d’amitié France-Madagascar, a offert un déjeuner en leur honneur. La délégation a été reçue par les directeurs des services des relations internationales, du compte-rendu intégral et des affaires immobilières et du patrimoine. Elle a eu aussi des entretiens avec des fonctionnaires des services de la séance et des archives ainsi qu’avec la secrétaire générale du groupe parlementaire UMP et le conseiller du groupe parlementaire socialiste pour les relations internationales.

Stage d’une fonctionnaire parlementaire de Tunisie
6 - 7 décembre 2004

Une fonctionnaire du service des archives de la Chambre des députés de la République tunisienne a effectué un stage au service des archives de l’Assemblée nationale, les 6 et 7 décembre 2004.

Elle s’est aussi entretenue avec le directeur et plusieurs fonctionnaires de ce service.

Séminaire régional sur le travail parlementaire au Congo (Brazzaville)
9 - 12 novembre 2004

Dans le cadre de la coopération engagée depuis plusieurs années avec les Assemblées des pays francophones d’Afrique centrale, la division de la coopération interparlementaire a organisé avec l'Assemblée nationale du Congo et l'appui du ministère français des affaires étrangères, un séminaire sur le travail parlementaire auquel ont participé une trentaine de fonctionnaires des Parlements du Congo, du Gabon, du Tchad ainsi que du Conseil national de transition de la République centrafricaine et du Parlement de transition de la République démocratique du Congo.

Cette rencontre a été ainsi l'occasion de compléter la formation de plusieurs fonctionnaires parlementaires qui avaient déjà bénéficié d'un appui de l'Assemblée nationale et exercent aujourd’hui des fonctions de responsabilité au sein de leur Parlement.

Ce séminaire a été ouvert et clos par MM. Jean-Pierre Thystère Tchicaya, Président de l'Assemblée nationale, et François-Michel Gonnot, député (UMP) de l’Oise, président du groupe d'amitié France-Congo, en présence de M. Alain Akouala, ministre de la communication chargé des relations avec le Parlement, et de M. Jean-Paul Taix, ambassadeur de France au Congo. Au cours d’une séance de travail, M. François-Michel Gonnot a répondu aux questions des auditeurs sur son expérience de parlementaire et a insisté sur le rôle spécifique joué par les fonctionnaires parlementaires.

Animée par des fonctionnaires du service des relations internationales de l’Assemblée nationale française, cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des six pays. Ont été successivement abordés les thèmes de l’apport du Parlement dans le processus de retour à la démocratie, du passage de témoin d’un Parlement de transition à un Parlement élu, de la procédure législative, du travail en commission, du protocole, du statut et de la gestion du personnel.

Par ailleurs, M. François-Michel Gonnot s’est entretenu avec Son Excellence M. Denis Sassou Nguesso, Président de la République du Congo, et plusieurs membres du Gouvernement congolais.

Visite de travail d’une délégation parlementaire de la chambre des représentants de Jordanie
11 - 14 octobre 2004

Une délégation parlementaire de la Chambre des Représentants de Jordanie, conduite par le Dr Abdullah Al-Akayleh, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale du 11 au 14 octobre 2004.

La délégation, venue s’informer dans le cadre d’une mission d’étude sur la procédure législative, le travail en commission, l’organisation des groupes parlementaires et le statut du député, a été reçue successivement par MM. Erice Raoult, vice-président de l’Assemblée nationale, député de Seine-Saint-Denis, Roland Blum, vice-président de la commission des affaires étrangères, député des Bouches-du-Rhône, Marc Laffineur, vice-président du groupe parlementaire UMP, député du Maine-et-Loire, et Michel Voisin, vice-président de la commission de la défense nationale, député de l’Ain.

Les parlementaires ont eu également des entretiens avec le secrétaire général de la questure, le directeur du service des commissions, la directrice du service des relations internationales, le chef du secrétariat de la commission de la défense nationale et des fonctionnaires de la division de la coopération interparlementaire.

Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée nationale populaire d’Algérie
19 - 28 juillet 2004

Une délégation composée du conseiller du Président et du directeur général des affaires législatives de l'Assemblée nationale populaire de la République d’Algérie a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 19 au 28  juillet 2004.

La délégation a été reçue par M. Bernard Derosier, député (Soc) du Nord, président du groupe d’amitié France-Algérie. Elle a eu des entretiens avec les directeurs généraux des services législatifs, des services administratifs et des affaires européennes et des relations internationales. La délégation a également rencontré les directeurs des services de la séance, des commissions, de la communication et de l'information multimédia, des relations internationales et des études et de la documentation. Elle s'est entretenue avec les chefs des divisions des questions, de la coopération interparlementaire, des transports et des affaires juridiques et des marchés.

Les fonctionnaires algériens ont aussi été reçus par M. Jean-Louis Pezant, membre du Conseil constitutionnel, par le président et la directrice des affaires générales de « La Chaîne Parlementaire » LCP-AN ainsi que par les secrétaires générales des groupes UMP et socialiste de l’Assemblée nationale et le secrétaire général administratif de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF).

Au Sénat, enfin, la délégation  a rencontré plusieurs responsables des services législatifs.

Visite de travail d’une délégation du conseil constitutionnel de la République algérienne démocratique et populaire
30 juin 2004

Une délégation de quatre membres et de deux fonctionnaires du Conseil constitutionnel de la République d’Algérie a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 30 juin 2004.

La délégation a été reçue par le groupe d’amitié France-Algérie et son président M. Bernard Derosier, député (S) du Nord. Elle a eu des entretiens avec les directeurs des services de la communication et de l'information multimédia et des relations internationales ainsi qu’avec la directrice des affaires générales de « La Chaîne Parlementaire » (LCP-AN).

Visite de travail du président de la commission des lois et du secrétaire général de l’Assemblée nationale de la République de Djibouti
28 juin - 2 juillet 2004

MM. Miyir Ali Souleyman, Président de la commission des lois, et Daoud Ahmed Bourhan, Secrétaire général de l’Assemblée nationale de Djibouti, ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 28 juin au 2 juillet.

M. Gérard Vignoble, député (UDF) du Nord, président du groupe d’amitié France-Djibouti, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation.

S’intéressant au thème de la décentralisation, aux questions de transfert de compétences financières vers les régions et aux moyens de travail des commissions parlementaires, MM. Souleyman et Bourhan se sont entretenus avec M. Guy Geoffroy, député (UMP) de Seine-et-Marne, rapporteur du projet de loi organique sur l’autonomie financière des collectivités locales. Ils ont également eu des entretiens avec le directeur du service des commissions, la directrice du service des relations internationales, les chefs de secrétariat de la commission des finances, des affaires étrangères et des lois ainsi qu’avec le chef de la division de la gestion financière parlementaire et le secrétaire général administratif de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF).

Visite de travail d’une délégation parlementaire de la République islamique de Mauritanie
20 - 27 juin 2004

M. Mohamed Mahmoud Ould Hama Khatar, président de la commission des affaires économiques et président du groupe d'amitié Mauritanie-France de l’Assemblée nationale mauritanienne, a conduit une délégation de cinq députés et d’un fonctionnaire pour une visite de travail à l’Assemblée nationale du 21 au 25 juin 2004.

La délégation a été reçue par le groupe d’amitié France-Mauritanie, par son président M. Richard Cazenave, député (UMP) de l’Isère, et par son vice-président M. Guy Geoffroy, député (UMP) de Seine-et-Marne, qui ont offert un déjeuner et un dîner en son honneur.

Ils se sont également entretenus avec M. Alain Marleix, député (UMP) du Cantal, et M. Max Roustan, député (UMP) du Gard, vice-président de la délégation de l’Assemblée nationale à l’aménagement et au développement durable du territoire ; ils ont assisté à une réunion de cette délégation.

La délégation a également eu des entretiens avec les directrices des services des commissions et des relations internationales, les chefs des divisions des questions, des publications et scrutins et de la coopération interparlementaire ainsi qu’avec des administratrices du service de la séance et de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.

La délégation a en outre été reçue par le directeur du cabinet du Secrétaire d’État chargé de l’agriculture, le secrétaire général administratif de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie et la directrice des affaires générales de « La Chaîne Parlementaire » (LCP‑AN).

Visite de travail d’une délégation de  la chambre des représentants du royaume du Maroc
6 - 13 juin 2004 et 20 - 27 juin 2004

Une délégation de neuf secrétaires généraux de groupes politiques et de deux fonctionnaires de la Chambre des représentants du Royaume du Maroc a effectué, en deux groupes, une visite de travail à l’Assemblée nationale, du 6 au 13 juin 2004 et du 20 au 27 juin 2004.

La délégation a été reçue par le président du groupe d’amitié France-Maroc, M. Jean Roatta, député (UMP) des Bouches-du-Rhône, qui a offert un déjeuner en son honneur.

La délégation a eu des entretiens avec les directeurs des services de la séance, des commissions et des relations internationales, le chef du secrétariat de la commission de la défense et des forces armées, les chefs des divisions des questions, de la gestion financière parlementaire et de la coopération interparlementaire ainsi qu’avec des administrateurs du service des relations internationales.

La délégation a également rencontré les secrétaires générales des groupes UMP et socialiste.

Visite de travail du directeur général des services législatifs de l’Assemblée nationale du Burkina Faso

7-11 juin 2004

Le directeur général des services législatifs de l’Assemblée nationale du Burkina Faso a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 7 au 11 juin 2004.

Il a été reçu par M. Gilles Bourdouleix, député (UMP) de Maine-et-Loire, vice-président du groupe d’amitié France-Burkina Faso.

Il s’est entretenu avec le directeur général des services législatifs, la directrice du service des commissions et les secrétaires généraux des groupes parlementaires UMP et socialiste. Après avoir assisté à deux séances publiques, l’une consacrée aux questions au Gouvernement, l’autre aux questions orales sans débat, il a pu observer une réunion de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur l’examen du rapport relatif aux assistants maternels et assistants familiaux.

Signature d’un accord de coopération entre l’Assemblée nationale et la chambre des députés de la République tunisienne

10 juin 2004

Un accord de coopération entre l’Assemblée nationale et la Chambre des députés de la République tunisienne a été signé, le jeudi 10 juin 2004, entre les deux Présidents de ces institutions, à l’occasion de la visite à Paris de M. Fouad Mebazaâ.

Cet accord fixe un cadre et organise le développement prévu des actions de coopération interparlementaire entre ces deux institutions.

Participation à un colloque au Bénin

27-28 mai 2004

A l’invitation de l’Assemblée nationale du Bénin, M. Jean-Marc Lefranc, député (UMP) du Calvados, président du groupe d’amitié France-Bénin, et un fonctionnaire du service des relations internationales ont participé à un colloque organisé dans les locaux de l’Assemblée à Porto Novo, portant sur le thème « Quelle administration pour le Parlement béninois ? » Ce colloque, ouvert aux députés et aux fonctionnaires parlementaires, a permis aux intervenants d’insister particulièrement sur la spécificité de l’administration parlementaire, sur son autonomie et sur sa neutralité politique. Des débats, parfois animés, est ressortie la nécessité d’adopter la voie du concours comme mode de recrutement des employés de l’Assemblée nationale béninoise.

A l’occasion d’une audience accordée par M. Kolawolé A. Idji, Président de l’Assemblée nationale, puis d’un dîner, celui-ci a sollicité un appui de l’Assemblée nationale française à son homologue béninoise.

M. Jean-Marc Lefranc s’est engagé à soutenir auprès des autorités de l’Assemblée nationale française cette demande visant à renforcer les capacités de l’Assemblée nationale du Bénin à remplir son indispensable rôle constitutionnel.

Visite de travail d’une délégation de parlementaires de la République de Tunisie

25 et 26 mai 2004

Une délégation de cinq membres de la Chambre des députés tunisienne, conduite par M. Abderrahmane Bouhrizi, président de la commission des finances, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale, les 25 et 26 mai 2004.

La délégation a été reçue par M. Pierre Méhaignerie, député (UMP) d’Ille-et-Vilaine, président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, et par M. Philippe Briand, député (UMP) d’Indre-et-Loire, président du groupe d’amitié France-Tunisie. Elle a également eu des entretiens avec le Secrétaire général de la Questure et le chef du secrétariat de la commission des finances

Visite de travail d’une délégation de fonctionnaires parlementaires de la République du Gabon

3 au 7 mai 2004

Le trésorier de l’Assemblée nationale du Gabon et la conseillère du Président ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 3 au 7 mai 2004.

Cette visite portant principalement sur la gestion financière de l’Assemblée, la délégation a été reçue par le directeur du service des affaires financières et le trésorier de l’Assemblée nationale. Elle a eu aussi des entretiens avec la directrice générale des services des affaires européennes et des relations internationales, le directeur du service des affaires sociales et une administratrice de la division de la coopération interparlementaire.

Stage d’administrateurs de l’Assemblée nationale de la République de Madagascar

25 avril - 5 mai 2004

Un groupe de cinq administrateurs du service des commissions, accompagnés du directeur des relations interparlementaires et de la communication de l’Assemblée nationale de Madagascar, a effectué un stage à l’Assemblée nationale du 25 avril au 5 mai 2004.

Ils se sont entretenus avec les directrices des services des commissions et des relations internationales, avec le secrétaire général administratif de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie et avec les chefs de secrétariat des commissions des affaires culturelles familiales et sociales, des finances, de la défense nationale et des forces armées, des commissions non permanentes.

Les stagiaires ont assisté à deux réunions (l’une à la commission des affaires étrangères, l’autre à la commission des finances) ; ils ont poursuivi leur stage pratique sur l’organisation du travail en commission auprès des fonctionnaires de la division de la coopération interparlementaire.

Visite de travail du premier questeur de l’Assemblée nationale de la République du Niger

9-13 février 2004

Le Premier Questeur et un conseiller de l’Assemblée nationale du Niger ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 9 au 13 février 2004.

L’objet de cette visite portant sur l’organisation et le fonctionnement des services de la Questure, le Questeur s'est entretenu avec M. le Questeur Henri Cuq, le directeur général des services administratifs, les directeurs des services des affaires financières, du personnel, des affaires sociales, des affaires immobilières et du patrimoine ainsi que des services des affaires administratives générales, des achats et moyens matériels, et des relations internationales.

Visite de travail de membres du bureau de l’assemblée nationale de la République de cote d’ivoire

4 février 2004

Une délégation de sept députés, conduite par le président de la commission des affaires extérieures de l’Assemblée nationale de Côte d'Ivoire, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 4 février 2004.

La délégation a été auditionnée par le groupe d'amitié France-Côte d'Ivoire, présidé par M. Pierre Morange, député (UMP) des Yvelines, qui a offert un déjeuner en son honneur et s'est entretenue avec M. Jean-Claude Lefort, député (CR) du Val-de-Marne, représentant de son groupe politique.

Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de la République du Congo

20-23 janvier 2004

Quatre fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Congo, conduite par Mme Guillaumette Kiakouama, secrétaire générale, ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 20 au 23 janvier 2004.

Ils ont été reçus par M. François-Michel Gonnot, député (UMP) de l’Oise, président du groupe d’amitié France-République du Congo, qui a offert un déjeuner en leur honneur.

L’objet de la visite portant principalement sur le fonctionnement et les moyens de l’Assemblée nationale, les fonctionnaires congolais se sont entretenus avec le secrétaire général de l’Assemblée et de la Présidence, le secrétaire général de la Questure, les directeurs des services de la séance, des commissions, des études et de la documentation, de la communication et de l’information multimédia, de la bibliothèque, du personnel, des relations internationales et, également, avec le chef du secrétariat du président de la commission des finances, le chef de la division du protocole et le chef de la division de la coopération.

Ces entretiens ont aussi permis d’envisager le développement futur de la coopération entre les deux Assemblées.

Visite de travail du ministre gabonais chargé des relations avec le Parlement
10 décembre 2003

M. René Ndemezo Obiang, ministre chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement de la République du Gabon, accompagné d'une délégation, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 10 décembre 2003.

Après avoir assisté à la séance publique des questions au Gouvernement, la délégation a été reçue par M. Robert Pandraud, député (UMP) de Seine-Saint-Denis, président de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes. 

Séminaire sur le travail parlementaire à Djibouti
1er-  4 décembre 2003

Dans le cadre de la coopération interparlementaire de l’Assemblée nationale et avec l’appui financier du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) et le soutien logistique de l’ambassade de France, M. Yves Coussain, député (UMP) du Cantal, accompagné d’un fonctionnaire du service des relations internationales, s’est rendu à Djibouti pour animer un séminaire de formation au profit des parlementaires djiboutiens, du 1er au 4 décembre 2003.

Le séminaire, auquel ont participé une cinquantaine de députés sur les soixante-cinq que compte cette assemblée, a été ouvert par M. Idriss Arnaoud Ali, Président de l’Assemblée nationale, qui a également participé à l’ensemble des travaux.

A la demande du Parlement djiboutien et du PNUD, les thèmes suivants ont été abordés : le vote des différentes lois de finances et les documents nécessaires à leur examen, le contrôle de l’exécution du budget, le rôle du député à l’Assemblée nationale et son activité en circonscription, la procédure législative (du dépôt du texte à sa discussion en séance publique), la rédaction et le classement des amendements, le travail en commission et notamment le rôle du rapporteur et des fonctionnaires des commissions, enfin le statut et le rôle de la fonction publique parlementaire.

A l’occasion  de son séjour, M. Yves Coussain a eu plusieurs entretiens avec l’ambassadeur de France, les responsables du service de coopération et d’action culturelle et avec le général commandant les forces françaises à Djibouti.

Il a également rencontré, à plusieurs reprises, Mme Mbaranga Gasarabwe, représentante résidente du PNUD en République de Djibouti, avec laquelle ont été évoquées les possibilités de renouveler de telles opérations de formation pour faire suite à cette première action de coopération multilatérale animée par un député français à Djibouti.

Visite de travail de six fonctionnaires parlementaires du royaume du Maroc
24 - 28 novembre 2003

Six fonctionnaires de la Chambre des Représentants et de la Chambre des Conseillers du Royaume du Maroc ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 24 au 28 novembre 2003.

Reçus à l’Assemblée nationale à la demande de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) dans le cadre du programme de formation NORIA, l’objet de leur visite a porté principalement sur les activités internationales et sur celles de communication et de documentation.

Répartis en trois groupes thématiques distincts, ils ont eu des entretiens avec les directeurs des services des études et de la documentation, de la bibliothèque, des archives et de la recherche historique parlementaire ainsi qu’avec le président-directeur général et la directrice des affaires administratives générales de la Chaîne Parlementaire – Assemblée nationale. Ils ont également été reçus par des fonctionnaires des services des relations internationales, de la communication et de la division du protocole et de la gestion.

Visite de travail d’une fonctionnaire parlementaire de la République du Sénégal
2 - 20 novembre 2003

Une fonctionnaire de l’Assemblée nationale du Sénégal a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 2 au 20 novembre 2003. La fonctionnaire a accompli son stage au sein de la division du protocole et de la gestion où elle s'est familiarisée avec le cérémonial parlementaire français. 

Mission de coopération auprès de l’Assemblée nationale du Congo
3 - 7 novembre 2003

A la demande de M. Jean-Pierre Thystére Tcicaya, Président de l’Assemblée nationale du Congo, une mission d’évaluation des besoins de l’Assemblée congolaise a été conduite par la directrice du service des relations internationales et le chef de la division de la coopération interparlementaire à Brazzaville du 3 au 7 novembre 2003.

Les deux fonctionnaires français ont rencontré le Président de l’Assemblée nationale, les deux questeurs et une secrétaire de cette Assemblée.

Ils ont également participé à des séances de travail avec la secrétaire générale, des membres du cabinet du Présidents et certains directeurs et chefs de service de l’Assemblée congolaise. Au cours de ces entretiens, les différents problèmes rencontrés par les services dans l’exercice de leur mission ont été longuement abordés.

Un rapport sera prochainement destiné au Président Thystère Tchicaya qui précisera notamment l’aide que l’Assemblée nationale française serait, le cas échéant, prête à apporter à son homologue congolaise.

Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de la République du Tchad
21 - 24 octobre 2003

Trois fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Tchad ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 21 au 24 octobre 2003.

L’objet de cette visite portant principalement sur l’organisation et le fonctionnement des services administratifs, les fonctionnaires ont eu des entretiens avec le directeur général des services administratifs, les directeurs des services des affaires financières, des affaires immobilières et du patrimoine, des achats et des moyens matériels. Ils ont également été reçus par des fonctionnaires des services du personnel, des comptes rendus analytiques, des relations internationales, de la communication et de l’information multimédia.

Visite de travail d’une fonctionnaire parlementaire de la République du Cameroun
5 - 12 octobre 2003

Une fonctionnaire de l’Assemblée nationale du Cameroun a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 5 au 12 octobre 2003.

L’objet de cette visite portant principalement sur l’organisation et le fonctionnement des services législatifs, elle a eu des entretiens avec la directrice du service des commissions et avec le directeur du service des études et de la documentation. Elle a également été reçue par des fonctionnaires des services de la séance, de la bibliothèque, du personnel, des comptes rendus analytiques, des divisions des questions, de la coopération interparlementaire, des publications et scrutins.

Elle a assisté, le mercredi 8 octobre, à la réunion commune de la commission des finances et de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, consacrée à l’audition de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2004.

Séminaire régional sur le travail parlementaire au Burkina Faso
7 - 11 juillet 2003

Dans le cadre de la coopération engagée depuis plusieurs années avec les Assemblées des pays francophones d’Afrique de l’Ouest, la division de la coopération interparlementaire a organisé avec les services de l'Assemblée nationale du Burkina Faso et l'appui du ministère français des affaires étrangères, un séminaire sur le travail parlementaire auquel ont participé une trentaine de fonctionnaires des Parlements du Bénin, du Burkina Faso, du Mali, du Niger et du Togo. Cette rencontre a ainsi été l'occasion de compléter la formation de fonctionnaires parlementaires qui avaient déjà bénéficié d'un appui de l'Assemblée nationale et exercent aujourd’hui des fonctions de responsabilité au sein de leur Parlement.

Le séminaire a été ouvert par un vice-président de l'Assemblée nationale du Burkina Faso.

Animée par un fonctionnaire de l’Assemblée nationale burkinabè et par deux fonctionnaires du service des relations internationales, cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des six pays. Ont notamment été abordés les thèmes de la fonction publique parlementaire, de la procédure législative, du travail et du rôle des commissions, du protocole, de la séance, de la recherche documentaire.

Visite de travail du Vice-président de la Chambre des représentants du Maroc
1er juillet 2003

M. Mohamed Oudor, vice-président de la Chambre des représentants du Maroc, a effectué une visite de travail sur l’organisation administrative et l’autonomie financière de l’Assemblée nationale.

M. Oudor s’est entretenu avec M. Jean Roatta, député (UMP) des Bouches-du-Rhône, président du groupe d’amitié France-Maroc, ainsi qu’avec le secrétaire général de la Questure et le chef de la division de la coopération interparlementaire.

Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de la République du Niger
21 - 26 juin 2003

Le directeur des affaires administratives et du personnel et le directeur des affaires financières et de la comptabilité de l’Assemblée nationale du Niger ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 21 au 27 juin 2003.

L’objet de cette visite portant sur l’organisation et le fonctionnement des services de la Questure, les directeurs se sont entretenus avec le directeur général des services administratifs, les directeurs des services des affaires financières, du personnel, des affaires immobilières et du patrimoine ainsi qu’avec des responsables des services des affaires administratives générales et des achats et moyens matériels.

Visite de travail de parlementaires de l’Assemblée nationale du Gabon
17 - 18 juin 2003

Une délégation conduite par M. Luc Oyoubi, président de la commission des finances de l’Assemblée nationale du Gabon, et composée en outre de M. Anatole Tsioukacka, premier rapporteur de la commission, et de M. Paul Essie-Emane, député, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale les 17 et 18 juin 2003.

Venue s’informer sur les modalités de contrôle de l’exécution du budget de l’État, la délégation a eu des entretiens avec M. Pierre Méhaignerie, député (UMP) d’Ille-et-Vilaine, président de la commission des finances, et avec M. Gilles Carrez, député (UMP) du Val-de-Marne, rapporteur général de la commission des finances. Un déjeuner a été offert en l’honneur des parlementaires gabonais.

Une réunion du groupe d’amitié France-Gabon a été organisée par M. Jacques Godfrain, député (UMP) de l’Aveyron, président du groupe d’amitié.

La délégation a également eu des entretiens avec des fonctionnaires de la commission des finances.

Séminaire d’information à Tananarivo (Madagascar)
3 - 6 juin 2003

M. Philippe Vitel, député (UMP) du Var, vice-président du groupe d’amitié France-Madagascar, s’est rendu à Antananarivo du 3 au 6 juin 2003, pour participer à un séminaire d’information organisé à la demande de l’Assemblée nationale malgache, à l’attention des députés récemment élus. Il était accompagné par deux fonctionnaires du service des relations internationales.

De nombreux thèmes ont été abordés au cours des différentes séances de travail, notamment le rôle et les responsabilités des parlementaires, leurs moyens de travail, les activités de contrôle des assemblées, le rôle de la fonction publique parlementaire. En marge de ce séminaire, une séance de travail à l’attention des hauts fonctionnaires malgaches et des membres des cabinets des vice-présidents de l’Assemblée nationale a été consacrée au statut et à la déontologie des fonctionnaires parlementaires en France. M. Philippe Vitel s’est par ailleurs entretenu avec le Président de l’Assemblée nationale, M. Jean Lahiriniko et avec des membres du gouvernement.

Mission de coopération auprès de la Chambre des députés de Madagascar
24 - 30 avril 2003

A la demande de M. Jean Lahiriniko, Président de l’Assemblée nationale de Madagascar, une mission d’évaluation des services et des besoins de l’Assemblée malgache a été conduite par la directrice du service des relations internationales et le chef de la coopération à Antananarivo du 24 au 30 avril 2003.

Des entretiens ont été organisés avec le Président de l’Assemblée nationale, les deux questeurs de cette Assemblée et les autres membres du Bureau permanent. Les deux fonctionnaires français ont également rencontré tous les directeurs et chefs de service de l’Assemblée malgache.

Au cours de ces entretiens, les différents problèmes rencontrés par les services dans l’exercice de leur mission ont été longuement abordés.

Un rapport sera prochainement destiné au Président Lahiriniko qui précisera notamment l’aide que l’Assemblée nationale serait, le cas échéant, prête à apporter à son homologue malgache.

Visite de travail d’un fonctionnaire parlementaire de la République du Togo
31 mars - 4 avril 2003

M. Jérôme Kantoni, secrétaire général de l’Assemblée nationale du Togo, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 31 mars au 4 avril 2003 portant sur le fonctionnement de l’Assemblée nationale et les perspectives de coopération entre les deux Chambres.

Le secrétaire général a été reçu par M. Christian Philip, député (UMP) du Rhône, président du groupe d’amitié France-Togo.

Il s’est entretenu avec le secrétaire général de l’Assemblée nationale et de la Présidence, le directeur général des services des affaires européennes et des relations internationales, les directrices des services des commissions, des relations internationales, des affaires administratives générales, du personnel et le directeur du service des études et de la documentation.

Visite de travail d’une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Gabon
28 mars - 5 avril 2003

M. Albert Ndjave Ndjoy, deuxième vice-président de l’Assemblée nationale du Gabon, et deux fonctionnaires de cette Assemblée, ont effectué une visite de travail dans les services de l'Assemblée nationale du 28 mars au 5 avril 2003.

La délégation, venue s’informer dans le cadre d’une mission d’étude sur l’organisation de l’accueil et de la sécurité au Palais Bourbon, a été reçue par M. Henri Cuq, questeur, député (UMP) des Yvelines. M. Jacques Godfrain, député (UMP) de l’Aveyron, président du groupe d’amitié France-Gabon, a offert un dîner en son honneur.

La délégation a été reçue par les secrétaires généraux de l'Assemblée nationale. Elle a poursuivi sa visite de travail auprès des services de la communication, de la séance et des systèmes d’information, de la division de l’accueil, de la sûreté et de la sécurité, de la division du protocole.

Elle s’est également entretenue avec le général commandant militaire du Palais Bourbon, un conseiller du cabinet du Président de l’Assemblée nationale et des officiers de la Police nationale.

Visite de travail d’une délégation parlementaire de la République du Burundi
24 - 28 mars 2003

A la demande de l'Association des parlementaires européens pour l'Afrique (AWEPA), une délégation de deux sénateurs et quatre députés, conduite par Mme Clotilde Bizimana, sénatrice et secrétaire générale du Sénat de transition, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 24 au 28 mars 2003.

L’objet de cette visite portant sur le travail des députés et l’ensemble des moyens mis à leur disposition, la délégation a été reçue dans sa circonscription, à Abbeville, par M. Joël Hart, député (UMP) de la Somme, président du groupe d’amitié France-Burundi.

Les parlementaires burundais ont également eu des entretiens avec le secrétaire général de l’Assemblée nationale et de la Présidence, la directrice du service des relations internationales, les chefs des divisions de la coopération interparlementaire et de la commission des finances, de l’économie générale et du plan. Ils ont été reçus par des responsables du secrétariat du groupe Union pour un Mouvement Populaire et ont assisté à une réunion de la commission des finances et à une séance des questions au gouvernement.

Visite de travail d’une délégation de fonctionnaires de la chambre des représentants du Maroc
20 - 27 mars 2003

Une délégation de fonctionnaires parlementaires marocains, composée des six chefs de secrétariat des commissions permanentes de la Chambre des représentants, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale sur le travail des commissions.

La délégation a été reçue par M. Jean Roatta, député (UMP) des Bouches-du-Rhône, président du groupe d’amitié France-Maroc.

Elle a eu des entretiens avec le secrétaire général de l’Assemblée nationale et de la Présidence, les directrices des services des commissions et des relations internationales et plusieurs fonctionnaires du service des commissions : chaque membre de la délégation a notamment pu s’entretenir avec son homologue français.

La délégation a également pu assister à une réunion de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales et à une réunion de la commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision.

Visite de travail de deux fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Niger
15 - 24 mars 2003

Dans le cadre de la préparation de la prochaine session plénière de l’Assemblée parlementaire de la francophonie (APF) à Niamey, le chef du protocole de l’Assemblée nationale du Niger et son adjoint ont effectué une visite de travail dans les services de l'Assemblée nationale du 15 au 24 mars 2003.

La délégation a été reçue par M. Hervé Morin, président du groupe UDF et président du groupe d’amitié France-Niger, et a effectué un stage au sein des  divisions du protocole, des transports, de la francophonie, de la presse et de l’audiovisuel ainsi que celle de l’accueil, de la sûreté et de la sécurité.

Cycle de formation à l’École nationale d’administration
24 février - 21 mars 2003

Pour la neuvième année consécutive, l'Assemblée nationale a organisé, en collaboration avec l’École nationale d’administration et le Sénat, un cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire, qui s'est déroulé du 24 février au 21 mars 2003.

Deux députés et vingt fonctionnaires, pour l’essentiel parlementaires, venus de 14 pays – Algérie, Bulgarie, Burkina-Faso, Burundi, Congo, Croatie, Guinée, Liban, Madagascar, Maroc, Niger, Roumanie, Rwanda et Tunisie – ont ainsi étudié l'organisation et le fonctionnement des deux Assemblées ainsi que la procédure législative en France (de l’élaboration des textes jusqu’au contrôle de leur constitutionnalité) et ont procédé à des échanges sur leurs expériences nationales respectives.

M. Loïc Bouvard, député (UMP) du Morbihan, a fait une présentation de ses activités de parlementaire lors de l'une des séances de ce cycle de formation qui, comme les années précédentes, a été principalement assurée par les fonctionnaires de l'Assemblée nationale et du Sénat.

Visite de travail de fonctionnaires parlementaires du Bénin

1er - 9 mars 2003

Dans le cadre de la coopération interparlementaire, trois fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Bénin ont effectué une visite de travail dans les services de l’Assemblée nationale du 1er au 9 mars 2003.

Ils ont été reçus par M. Jean-Marc Lefranc, député (UMP) du Calvados, président du groupe d’amitié France-Bénin, qui a offert un déjeuner en leur honneur.

La délégation, venue s’informer sur l’organisation logistique de l’Assemblée nationale et sur le soutien matériel aux parlementaires, a eu des entretiens avec des fonctionnaires des services des relations internationales, de la  séance, de la communication, des achats et des moyens matériels, des affaires administratives générales, des affaires immobilières et du patrimoine, de la division de l’accueil, de la sûreté et de la sécurité et, enfin, de la division du protocole. Elle a également été reçue par le directeur de l’établissement de la Poste – Palais Bourbon.

Visite de travail de fonctionnaires de l’Assemblée nationale de la République du Togo
10 - 13 février 2003

Une délégation de fonctionnaires des commissions de l’Assemblée nationale togolaise a effectué une visite de travail dans les services de l’Assemblée nationale, du 10 au 13 février 2003.

L’objet de cette visite portant principalement sur l’organisation et le fonctionnement du service des commissions, la délégation a eu des entretiens avec la directrice de ce service et avec des responsables des commissions des finances, des lois et des affaires étrangères. Elle a assisté à une réunion de la commission des affaires économiques. La délégation a aussi été reçue par la directrice du service des relations internationales et par des responsables de ce service.

Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée nationale du Burkina Faso

24 - 31 janvier 2003

M. Gilbert N. Ouedraogo, Vice-président de l’Assemblée nationale burkinabé, accompagné par le directeur de la communication et des relations publiques de cette Assemblée, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 24 au 31 janvier 2003, notamment sur les techniques de communication utilisées par l’Assemblée nationale.

La délégation, saluée par M. François Baroin, président de la délégation du Bureau, député (UMP) de l’Aube, a également été reçue par M. Gérard Hamel, député (UMP) d’Eure-et-Loir, président du groupe d’amitié France-Burkina Faso, qui a offert un déjeuner à Paris en son honneur et l’a invitée une journée à Dreux.

La délégation s’est par ailleurs entretenue avec le secrétaire général de la Questure, le directeur général des services législatifs, le directeur du service de la communication et de l’information multimédia et les chefs de division de ce service. Elle a été reçue par le directeur de l’antenne de la chaîne parlementaire LCP‑AN.

Participation à un séminaire organisé au Cameroun

12 - 13 décembre 2002

L’Association parlementaire de la Francophonie a, pour la première fois, jumelé un séminaire au bénéfice de parlementaires avec un stage au profit des fonctionnaires parlementaires.

A l’occasion d’un séminaire organisé à Yaoundé au profit des députés camerounais, M. Moussa Moutari, secrétaire général de l’Assemblée nationale du Niger, et un fonctionnaire du service des relations internationales de l’Assemblée nationale ont animé deux journées de travail à l’attention de leurs collègues camerounais, portant respectivement sur le travail en commission et le déroulement de la séance publique.

Séminaire régional sur le travail parlementaire au Gabon

18 - 22 novembre 2002

Dans le cadre de la coopération engagée depuis plusieurs années avec les assemblées des pays francophones d’Afrique centrale, la division de la coopération interparlementaire a organisé avec l'Assemblée nationale du Gabon et l'appui du ministère français des affaires étrangères, un séminaire sur le travail parlementaire auquel ont participé une trentaine de fonctionnaires des parlements du Cameroun, du Congo, du Gabon, de République centrafricaine et du Tchad. Cette rencontre a ainsi été l'occasion de compléter la formation de fonctionnaires parlementaires qui avaient déjà bénéficié d'un appui de l'Assemblée nationale et exercent aujourd’hui des fonctions de responsabilité au sein de leur parlement.

Ce séminaire a été ouvert par M. Albert Ndjave Ndjoy, vice-président de l'Assemblée nationale, et M. Jacques Godfrain, député (UMP) de l’Aveyron, président du groupe d'amitié France‑Gabon. Au cours d’une séance de travail, M. Guy Nzouba‑Ndama, Président de l'Assemblée nationale du Gabon, et M. Jacques Godfrain ont répondu aux questions des auditeurs sur leurs expériences respectives d’élus locaux, de parlementaires et d’anciens ministres et précisé le rôle spécifique des fonctionnaires parlementaires.

Animée par M. Jean‑Baptiste Yama Legnongo, secrétaire général de l’Assemblée nationale du Gabon, et par deux fonctionnaires du service des relations internationales, cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des six pays. Ont notamment été abordés les thèmes de l’apport des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur le travail parlementaire, de la procédure législative, du travail des commissions et de la rédaction des rapports parlementaires, des relations entre les Chambres, du protocole, du statut et de la gestion du personnel.

Par ailleurs, M. Jacques Godfrain s’est notamment entretenu avec Son Excellence M. El Hadj Omar Bongo, Président de la République du Gabon, et M. Georges Rawiri, Président du Sénat. Au cours de visites sur plusieurs sites, il a pu évaluer l’impact de différents projets de coopération financés, en tout ou partie, par la France.

Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée nationale de transition du Burundi

1er octobre 2002

M. Frédéric Ngenzebuhoro, premier vice-président de l’Assemblée nationale de transition du Burundi, accompagné de cinq députés burundais représentants de différents groupes politiques, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2002. M. Bernard Accoyer, député (UMP) de Haute-Savoie, ancien président du groupe d'amitié France-Burundi, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation et a notamment évoqué les perspectives de coopération entre les deux Assemblées. La délégation a ensuite assisté à la séance des questions au Gouvernement.

Visite de travail de deux députes de l’Assemblée nationale du Congo

18 septembre 2002

MM. Pierre Ngolo, premier secrétaire, et Jean-Marie Batheas, premier questeur de l’Assemblée nationale du Congo, ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 18 septembre 2002. Ils ont été reçus par M. Rudy Salles, député (UDF) des Alpes-maritimes, vice‑président de l’Assemblée nationale. Ils ont également eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, le directeur des affaires immobilières et du patrimoine et des fonctionnaires du service des relations internationales.

Participation à un séminaire organisé au Burkina Faso

9 - 13 septembre 2002

A la demande de l'Assemblée nationale du Burkina Faso, M. Gérard Hamel, député (UMP) d’Eure-et-Loir, vice-président du groupe d’amitié France-Burkina Faso sous la précédente législature, a participé, accompagné d’un fonctionnaire du service des relations internationales, à un séminaire d’information organisé à l’intention des députés burkinabés élus en mai 2002. Il s’est notamment exprimé sur le rôle d’un parlement moderne, sur le fonctionnement des commissions parlementaires et sur le statut de l’opposition. Lors d’un entretien avec M. Rock-Marc Christian Kaboré, Président de l’Assemblée nationale, les perspectives d’un renforcement de la coopération entre les Assemblées française et burkinabé ont été envisagées.

Participation à un séminaire organise au Burundi sur le financement des partis politiques et les systèmes électoraux

9 - 12 septembre 2002

A la demande de l'Association des parlementaires européens pour l'Afrique (AWEPA), un fonctionnaire du service des études a participé à un séminaire organisé à Bujumbura sur le financement des partis politiques et les systèmes électoraux. Il a notamment présenté la législation française sur le financement des partis politiques et des campagnes électorales.

Visite de travail de fonctionnaires de la Chambre des représentants du Royaume du Maroc
19 - 24 juillet 2002

Dans le cadre de la coopération interparlementaire, une délégation de sept fonctionnaires de la Chambre des représentants du royaume du Maroc a effectué une visite de travail dans les services de l’Assemblée nationale du 19 au 24 juillet 2002. Cette délégation a eu des entretiens avec le secrétaire général de la Questure, le directeur général des services administratifs et avec les directeurs des services des affaires financières, du personnel, des achats et des moyens matériels, des systèmes d’information et des affaires immobilières et du patrimoine. Elle a aussi été reçue par les chefs des divisions des publications et des scrutins, des informations multimédia et de la coopération interparlementaire.

Visite de travail de fonctionnaires parlementaires du Tchad

3 - 4 juillet 2002

Dans le cadre d’un stage organisé par le Sénat, une délégation de cinq fonctionnaires parlementaires de l’Assemblée nationale tchadienne a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale les 3 et 4 juillet 2002. Cette délégation a eu des entretiens avec les directeurs du service des commissions et du service des relations internationales, avec le chef du secrétariat de la commission des finances et le chef de la division de la coopération interparlementaire.

Visite de travail de fonctionnaires parlementaires du Gabon

3 - 4 juillet 2002

A la demande de l’Union interparlementaire et dans le cadre d’un programme en faveur du Parlement du Gabon, une délégation de quatre fonctionnaires parlementaires appartenant aux services législatifs de l’Assemblée nationale et du Sénat gabonais a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale les 3 et 4 juillet 2002. Cette délégation a été reçue par la directrice du service des commissions et les directeurs du service des études et de la documentation et du service des relations internationales. Les fonctionnaires gabonais se sont aussi entretenus avec le chef du secrétariat de la commission des finances et le chef de la division de la coopération interparlementaire. Cette visite de travail s’inscrit dans le cadre d’un voyage d’étude conduisant les stagiaires dans les services des Parlements français (Assemblée nationale et Sénat), belge et allemand.

 

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