Accueil >
Contrôle, évaluation, information > Missions d'information créées par la Conférence des Présidents >
Mission d'information commune sur les
toxicomanies
|
Mission d'information commune sur les toxicomanies
Travaux de la mission d'information Mission d'information commune aux deux assemblées sur les toxicomanies, créée par M. Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée nationale et M. Gérard Larcher, Président du Sénat le 5 octobre 2010 - Composition de la missionLa Mission d'information a nommé Mme Françoise Branget, députée et M. Gilbert Barbier, sénateur rapporteurs le 15 décembre 2010 Rapport d'information de la mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies n°3612, Tome I (Rapport) et Tome II (Comptes rendus des auditions), déposé le 29 juin 2011 La mission, composée de 15 députés et 15 sénateurs, vise à étudier les situations dans différents pays et les solutions retenues et à faire des propositions, afin de lutter contre le phénomène des toxicomanies et d'apporter aux victimes des réponses appropriées. Communiqué de la mission commune d’information de l’Assemblée nationale et du Sénat sur les toxicomanies : Conférence de presse - mercredi 29 juin 2011 Communiqué de la mission commune d’information de l’Assemblée nationale et du Sénat sur les toxicomanies : nomination du bureau - mercredi 15 décembre 2010 Création de la mission d'information commune - Communiqué de presse de M. le Président de l'Assemblée nationale - 5 octobre 2010 Comptes rendus © Assemblée nationale |