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Compte rendu

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Mercredi 16 juillet 2008

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 57

Présidence de Pierre Méhaignerie Président

– Informations relatives à la commission 2

La commission des affaires culturelles, familiales et sociales a désigné des membres d’une éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi – n° 1005 :

Titulaires

 

Suppléants

 

M. Pierre Méhaignerie

(UMP)

M. Benoist Apparu

(UMP)

Mme Marie-Christine Dalloz

(UMP)

M. Jean-Frédéric Poisson

(UMP)

M. Yves Albarello

(UMP)

M. Dominique Tian

(UMP)

Mme Valérie Rosso-Debord

(UMP)

M. Christian Eckert

(SRC)

M. Jean-Patrick Gille

(SRC)

Mme Catherine Lemorton

(SRC)

M. Michel Issindou

(SRC)

Pas de candidat

(GDR)

M. Jean Mallot

(SRC)

M. Francis Vercamer

(NC)

La commission des affaires culturelles, familiales et sociales a désigné des membres d’une éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail – n° 969 rectifié :

Titulaires

 

Suppléants

 

M. Pierre Méhaignerie

(UMP)

Mme Marie-Christine Dalloz

(UMP)

M. Jean-Frédéric Poisson

(UMP)

Mme Valérie Rosso-Debord

(UMP)

M. Jean-Paul Anciaux

(UMP)

M. Dominique Tian

(UMP)

M. Benoist Apparu

(UMP)

M. Michel Issindou

(SRC)

M. Christian Eckert

(SRC)

M. Jean Mallot

(SRC)

M. Christophe Sirugue

(SRC)

Pas de candidat

(GDR)

M. Alain Vidalies

(SRC)

M. Francis Vercamer

(NC)

La commission a désigné M. Denis Jacquat rapporteur d’information sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites.