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La Commission de la défense nationale et des forces armées s’est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.
La séance est ouverte à onze heures
Présidence de M. Loïc Bouvard, président d’âge
Nomination du président
La Commission est saisie de la candidature de M. Guy Teissier.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Guy Teissier est proclamé président de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
Présidence M. Guy Teissier, président
M. le président Guy Teissier. Je vous remercie de m’avoir renouvelé votre confiance. Je tiens à vous dire combien j’apprécie de travailler avec l’ensemble des membres de la commission, toutes tendances politiques confondues.
Nomination des vice-présidents
La Commission est saisie des candidatures de MM. Jean Michel, Philippe Vitel et Michel Voisin.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Jean Michel, Philippe Vitel et Michel Voisin sont proclamés vice-présidents de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
Nomination des secrétaires
La Commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Jacques Candelier, Philippe Folliot, Christophe Guilloteau et Christian Ménard.
Mme Patricia Adam. Je voudrais rappeler que nous avions déjà demandé l’année dernière que l’opposition puisse disposer, outre d’une vice-présidence, d’un poste de secrétaire. Cette composition respecterait la logique proportionnelle qui prévaut dans nombre de commissions à l’Assemblée nationale et permettrait de renforcer notre fonctionnement démocratique.
M. Jean Michel. Nous avons déjà eu ce débat et j’observe qu’au cours des précédentes législatures, ou du moins lorsque nous étions majoritaires, un poste de vice-président et un poste de secrétaire étaient réservés à l’opposition. Le changement est d’ailleurs rendu nécessaire par la récente révision constitutionnelle : il nous faut en effet traduire au sein des commissions le renforcement du statut de l’opposition. Par ailleurs, ce qui nous profiterait aujourd’hui pourra profiter demain à l’actuelle majorité…
M. Jean-Jacques Candelier. Je tiens à souligner que le groupe GDR appartient à l’opposition et que c’est en tant que représentant de l’opposition que j’ai déposé ma candidature.
La séance est suspendue à 11 heures 10. Elle reprend à 11 heures 15.
Mme Patricia Adam. Le groupe SRC soutient la candidature de M. Candelier au poste de secrétaire en tant que représentant de l’opposition.
M. le président Guy Teissier. J’ai bien saisi votre souhait mais je vous rappelle qu’il n’y a que trois postes à pourvoir.
M. Bernard Cazeneuve. Je veux me féliciter du consensus qui prévaut dans cette enceinte et qui a permis que le président soit élu à l’unanimité. Nous travaillons ensemble dans l’intérêt de la défense et de la Nation et il me semble que la composition du bureau doit refléter ce consensus. Octroyer un poste de secrétaire à l’opposition contribuerait à entretenir un climat de confiance et d’estime réciproque.
M. le président Guy Teissier. Je regrette que nous n’ayons pu régler cette question en amont, n’ayant reçu la candidature de M. Candelier qu’à l’ouverture de la séance. Quoi qu’il en soit, je retiens votre demande et je m’engage à en tenir compte lors du prochain renouvellement du bureau.
Mme Patricia Adam. Nous prenons acte de votre décision de réserver un poste de secrétaire à l’opposition en 2009.
L’élection donne lieu à un seul tour de scrutin.
Nombre de votants 37
Bulletins blancs ou nuls 0
Suffrages exprimés 37
Majorité absolue 19
Ont obtenu :
Patricia Adam 2
Jean-Jacques Candelier 8
Philippe Folliot 27
Christophe Guilloteau 30
Christian Ménard 32
MM. Philippe Folliot, Christophe Guilloteau et Christian Ménard ayant obtenu la majorité absolue sont élus secrétaires de la commission.
En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :
Président : M. Guy Teissier
Vice-présidents : M. Jean Michel
M. Philippe Vitel
M. Michel Voisin
Secrétaires : M. Philippe Folliot
M. Christophe Guilloteau
M. Christian Ménard
La séance est levée à onze heures trente