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Compte rendu

Commission de la défense nationale et des forces armées

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 53

Présidence de M. Jean-Pierre Dupont, Président d’âge, puis de M. Guy Teissier, Président

– Élection du bureau de la Commission

La séance est ouverte à seize heures quinze

Présidence de M. Jean-Pierre Dupont, président d’âge

Nomination du président :

La Commission est saisie de la candidature de M. Guy Teissier.

Conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement, M. Guy Teissier est proclamé président de la commission.

Présidence M. Guy Teissier, président

Nomination des vice-présidents :

La Commission est saisie des candidatures de Mme Patricia Adam, MM. Philippe Folliot, Philippe Vitel et Michel Voisin.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Patricia Adam, MM. Philippe Folliot, Philippe Vitel et Michel Voisin sont proclamés vice-présidents de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Nomination des secrétaires :

La Commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Jacques Candelier, Bernard Cazeneuve, Christophe Guilloteau et Christian Ménard.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Jean-Jacques Candelier, Bernard Cazeneuve, Christophe Guilloteau et Christian Ménard sont proclamés secrétaires de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi constitué :

Président : M. Guy Teissier

Vice-présidents : Mme Patricia Adam

Secrétaires : M. Jean-Jacques Candelier

*

* *

M. le président Guy Teissier évoque un courrier de Mme Patricia Adam souhaitant que la commission étudie les circonstances entourant l’attentat du 8 mai 2002 à Karachi.

Après l’intervention de Mme Patricia Adam et de M. Jean-Marc Ayrault s’interrogeant sur le contenu et l’exécution du contrat de construction et de vente des trois sous-marins Agosta 90 au Pakistan, il se déclare favorable à cette initiative et propose la création d’une mission en septembre.

La séance est levée à dix-sept heures.