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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 01

Présidence de Mme Colette Le Moal, présidente d’âge puis de Mme Michèle Tabarot, présidente

– Élection du Bureau

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 1er juillet 2009

La séance est ouverte à seize heures quinze.

La Commission des affaires culturelles et de l’éducation s’est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.

Présidence de Mme Colette Le Moal, présidente d’âge

Mme Colette Le Moal, présidente d’âge. Mes chers collègues, l’ordre du jour appelle la nomination du Bureau de la Commission. Conformément à l’article 39 du Règlement, le Bureau de notre Commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires.

La composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée et d’assurer la représentation de toutes ses composantes.

Je rappelle également que, selon les dispositions des alinéas 4 et 5 du même article 39, il n’y a pas lieu de procéder par scrutin lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre de candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir.

Nous allons d’abord procéder à l’élection du Président.

Élection du Président

La Commission est saisie de la candidature de Mme Michèle Tabarot.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Michèle Tabarot est proclamée Présidente de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente

Mme la présidente Michèle Tabarot. Je vous remercie de la confiance que vous m’accordez. C’est pour moi un honneur de présider cette nouvelle commission des affaires culturelles et de l’éducation, créée dans le cadre de la réforme de notre règlement. Elle doit être porteuse de belles ambitions sur des thèmes de société importants. Les sujets à défricher sont nombreux.

Je tiens également à rendre hommage au travail précédemment accompli par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, dans un contexte difficile du fait d’une actualité sociale souvent très prenante pour les commissaires.

Nous devrons nous impliquer rapidement sur différents dossiers, défendre nos projets, être une force de proposition pour le Gouvernement, notamment dans le cadre des missions d’information que nous créerons. Il conviendra d’entendre rapidement les ministres concernés et de se retrouver à un rythme régulier.

Je tiens à vous assurer que j’exercerai ma présidence de manière consensuelle, même si le premier texte dont nous serons sans doute saisis ne l’est pas vraiment !

Élection des vice-présidents

La Commission est saisie des candidatures de Mme Marie-Hélène Amiable, M. Michel Herbillon, M. Olivier Jardé, M. Christian Kert et M. Marcel Rogemont.

Mme la présidente Michèle Tabarot. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin. Je vous invite à inscrire sur le même bulletin les noms des candidats pour lesquels vous désirez voter, étant précisé que tout bulletin comportant plus de quatre noms sera nul.

M. Patrick Bloche. Il me semble que le bureau de la Commission doit effectivement refléter la diversité politique de notre assemblée. C’est la raison pour laquelle nous soutenons la candidature de M. Marcel Rogemont.

M. Jean-François Copé. J’adresse mes félicitations à la nouvelle présidente et mes vœux de succès à cette nouvelle commission. J’aurai à cœur de leur apporter mon soutien.

Le groupe UMP estime que les bureaux des commissions doivent effectivement refléter notre diversité politique. C’est la raison pour laquelle nous proposons les candidatures de MM. Kert et Herbillon, tout en soutenant la candidature de M. Olivier Jardé. Le groupe Nouveau Centre (NC) disposera ainsi dans notre assemblée d’une vice-présidence par commission.

Mme Marie-Helène Amiable. Le souci du pluralisme anime également ma candidature au nom du groupe de la Gauche démocrate et républicaine (GDR).

L’élection donne lieu à un seul tour de scrutin.

Nombre de votants 42

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 42

Majorité absolue 22

Ont obtenu :

M. Christian Kert 39

M. Michel Herbillon 38

M. Marcel Rogemont 28

M. Olivier Jardé 27

Mme Marie-Hélène Amiable 10

M. Michel Herbillon, M. Olivier Jardé, M. Christian Kert et M. Marcel Rogemont ayant obtenu la majorité absolue sont élus vice-présidents de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Élection des secrétaires

La Commission est saisie des candidatures de Mme Marie-Hèlène Amiable, Mme Monique Boulestin, Mme Claude Greff et Mme Jacqueline Irles.

Mme Marie-Helène Amiable. Aux hommes les fonctions de vice-président, aux femmes celles de secrétaire !

M. Jean-François Copé. Il ne vous a pas échappé que la commission est présidée par une femme…

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Marie-Hélène Amiable, Mme Monique Boulestin, Mme Claude Greff et Mme Jacqueline Irles sont proclamées secrétaires de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :

Présidente : Mme Michèle Tabarot

Vice-présidents : M. Michel Herbillon

Secrétaires : Mme Marie-Hèlène Amiable

Mme la présidente Michèle Tabarot. Je proposerai aux membres du Bureau, puis aux commissaires, de nous réunir rapidement afin de définir notre programme de travail. En particulier, nous devons procéder à des nominations de rapporteurs pour les avis budgétaires et pour le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.

M. Patrick Roy. Je félicite tous ceux qui ont été élus. Mais je souhaiterais émettre un vœu s’agissant du travail en commission. Celui-ci doit être mené sans précipitation pour que soient réunies les conditions d’un examen approfondi des textes. Or que constate-t-on ces derniers temps ? On nous invite à aller vite en commission sous le prétexte que l’essentiel du débat aura lieu en séance. Pourtant, on ne cesse de répéter à nos concitoyens que désormais, avec le nouveau cadre constitutionnel et réglementaire, c’est au sein des commissions que nous pouvons mener un travail de fond. J’espère que la pratique se conformera à la théorie et qu’on évitera ainsi, à l’avenir, les réunions de commission où on ne peut pas discuter des amendements.

La séance est levée à seize heures quarante-cinq.