| Accueil > Travaux en commission > Commission des affaires culturelles et de l'éducation > Les comptes rendus |
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mardi 8 septembre 2009
La séance est ouverte à quatorze heures trente.
(Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente de la Commission)
La Commission des affaires culturelles et de l’éducation désigne M. Arnaud Robinet rapporteur sur la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824).
Mme la Présidente Michèle Tabarot. Je souhaite vous communiquer le calendrier prévisionnel des travaux de la commission pour les semaines à venir, qui a été modifié pour tenir compte des journées parlementaires du groupe SRC, ainsi que me l’avait demandé notre collègue Patrick Bloche :
– Mercredi 16 septembre à 9 h 30 : audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de Radio France pour 2006-2009 ;
– Mercredi 23 septembre à 11 h 30 : audition, ouverte à la presse, de M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse ;
– Mercredi 23 septembre à 16 h 15 : audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale ;
– Mercredi 7 octobre à 9 h 30 : audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010 ;
– Mercredi 7 octobre à 11 h 30 : audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication ;
– Mercredi 14 octobre à 11 h 30 : audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche.
– Mercredi 21 octobre à 11 h 30 : audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et de Mme Rama Yade, secrétaire d’État chargée des sports.
M. Patrick Bloche. L’audition de M. Martin Hirsch concernera-t-elle la jeunesse ?
Mme la Présidente Michèle Tabarot. En effet, M. Martin Hirsch interviendra en sa qualité de haut-commissaire à la jeunesse.
Par ailleurs, plusieurs auditions ont été planifiées sur la proposition de loi tendant à permettre le recours à distance par voie électronique lors des élections des membres des conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel, qui sera examinée par la commission le mercredi 16 septembre après l’audition du président de Radio France prévue à 9 h 30. La liste a été communiquée par courrier électronique à tous les commissaires, mais j’invite le rapporteur à rappeler la qualité des personnalités qui seront entendues.
M. Arnaud Robinet. Volontiers, d’autant que le calendrier a été complété.
Le mardi 8 septembre seront auditionnés :
– à 14 h 45, le président de l’Union nationale des étudiants de France (UNEF-ID) ;
– à 15 h 30, la vice-présidente de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) ;
– à 16 h 15, le président de Promotion et défense des étudiants (PDE).
Le mercredi 9 septembre, seront auditionnés :
– à 10 h 30, le délégué national de l’Union nationale interuniversitaire (UNI) ;
– à 14 heures, la présidente de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) ;
– à 15 heures, le président de la Conférence des présidents d’université (CPU).
Le lundi 14 septembre seront auditionnés :
– à 11 heures, le président de la Confédération étudiante ;
– à 11 h 45, des représentants de la société Extelia, prestataire de services.
M. Gérard Gaudron : L’audition de M. Luc Chatel doit avoir lieu la veille des journées parlementaires de l’UMP, à une heure où nombre de commissaires risquent d’être en route vers Le Touquet, un déplacement collectif étant organisé. Pourrait-on envisager de modifier la date de cette audition, comme ont été reportées, à la demande du groupe socialiste, les auditions de M. Patrick de Carolis et de Mmes Roselyne Bachelot et Rama Yade, initialement programmées le mercredi 30 septembre, c’est-à-dire pendant les journées parlementaires du groupe SRC ?
Mme la Présidente Michèle Tabarot. La durée des auditions étant d’une heure trente, il convient de vérifier l’heure de départ des transports collectifs organisés pour les parlementaires de l’UMP, et de reporter l’audition, si nécessaire.
La séance est levée à quatorze heures quarante-cinq.
*