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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mardi 1er décembre 2009
La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq.
(Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente de la Commission)
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Informations relatives à la Commission
La commission a désigné Mme Claude Greff, rapporteure sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (n° 2000).
Par ailleurs, la commission a pris acte de la désignation par le groupe du Nouveau Centre de M. Yvan Lachaud comme membre des deux missions d’information consacrées à la mise en œuvre du socle commun de connaissances et de compétences au collège, et aux grandes infrastructures sportives.
La séance est levée à 14 heures 50.
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Présences en réunion
Réunion du mardi 1er décembre 2009 à 14 h 45 :
Présents. - M. Marc Bernier, M. Patrick Bloche, M. Patrice Debray, M. Bernard Debré, M. Bernard Depierre, M. David Douillet, Mme Marianne Dubois, Mme Valérie Fourneyron, M. Sauveur Gandolfi-Scheit, M. Gérard Gaudron, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Hervé Gaymard, M. Alain Marc, M. Gilbert Mathon, M. Michel Ménard, M. Daniel Spagnou, Mme Michèle Tabarot
Excusés. - Mme Sylvia Bassot, Mme Danielle Bousquet, M. Édouard Courtial, Mme Martine Faure, Mme Sandrine Hurel, M. Pierre Lequiller, Mme Marie-Josée Roig