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Election du Bureau
L’Office a procédé à l’élection de son Bureau.
M. Claude Birraux, député, a été élu président à l’unanimité.
Présidence de M. Claude Birraux, député, président.
M. Claude Birraux, député, a remercié ses collègues de leur manifestation de confiance.
Les autres membres du Bureau ont été, ensuite, également élus à l’unanimité :
Premier vice-président : M. Jean-Claude Etienne, sénateur
Vice-présidents députés : M. Claude Gatignol
M. Pierre Lasbordes
M. Jean-Yves Le Déaut
Vice-présidents sénateurs : Mme Brigitte Bout
M. Christian Gaudin
M. Daniel Raoul
M. Claude Birraux, député, président, a rendu hommage aux anciens sénateurs membres de l’Office et, en particulier, à M. Henri Revol, qui a longtemps assuré la charge de la présidence, et à MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier, qui en ont été des membres très actifs.
Il a ensuite rappelé le mode de fonctionnement de l’Office, exposé les travaux en cours et esquissé un programme prévisionnel pour la suite de la session.
Soulignant la fonction prospective et le rôle d’intermédiation de l’Office, M. Claude Birraux, président, a évoqué la journée du 22 septembre, organisée par l’Office avec l’ensemble de ses homologues de l’Union européenne dans le cadre de la présidence française de l’Union, en se félicitant du degré de participation des parlementaires européens à cette journée.
Sur proposition de son président, l’Office a accepté le principe de l’organisation d’une audition publique , le 16 décembre prochain, sur le bilan d’application de l’article 19 de la loi programme pour la recherche.
A la suite des préoccupations manifestées par M. Jean-Yves Le Déaut, député, un échange a eu lieu sur les éventuelles conséquences de la réforme constitutionnelle sur le fonctionnement de l’Office.
M. Daniel Raoul, sénateur, rapporteur de l’étude sur « Les effets sur la santé et l’environnement des champs magnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension » a informé l’Office que l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement (AFSSET) avait été saisie d’une étude portant sur un sujet proche. Il a donc estimé, qu’avant de poursuivre l’étude qui lui avait été confiée, il lui apparaissait opportun d’organiser une audition publique pour faire le point sur cette question.
Après que M. Claude Gatignol, député, et M. Paul Blanc, sénateur, ont souligné l’importance de ce thème pour plusieurs régions françaises, l’Office a approuvé la demande d’audition publique présentée par M. Daniel Raoul.