COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mercredi 7 décembre 2011
La séance est ouverte à onze heures.
(Présidence de M. Denis Jacquat, député)
La Commission des affaires sociales procède au dépouillement du vote sur la nomination de M. Jean Bassères, dont la nomination à la direction générale de Pôle Emploi est envisagée par le Président de la République.
Le tirage au sort a désigné Mme Edwige Antier et M. Georges Colombier comme scrutateurs.
Les résultats du vote sont les suivants :
Nombre de votants : 19
Bulletins blancs ou nuls : 10
Suffrages exprimés : 9
Favorable : 9
Défavorable : 0
La Commission donne donc un avis favorable à la nomination de M. Jean Bassères à la direction générale de Pôle Emploi.
La séance est levée à onze heures dix.
Présences en réunion
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 à 11 heures
Présents. – M. Élie Aboud, Mme Edwige Antier, M. Jean Bardet, Mme Véronique Besse, M. Jean-Louis Borloo, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Gérard Cherpion, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Georges Colombier, M. Rémi Delatte, Mme Michèle Delaunay, M. Vincent Descoeur, M. Dominique Dord, M. Denis Jacquat, M. Paul Jeanneteau, M. Jean-Marie Le Guen, M. Philippe Morenvillier, M. Christian Paul, M. Étienne Pinte, Mme Bérengère Poletti, M. Arnaud Richard, M. Arnaud Robinet, M. Michel Rossi, Mme Valérie Rosso-Debord, M. Fernand Siré, M. Dominique Tian
Excusés. - Mme Laurence Dumont, Mme Danièle Hoffman-Rispal, M. Christian Hutin, M. Patrick Lebreton, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Jean Mallot, M. Pierre Méhaignerie, M. Roland Muzeau, M. Bernard Perrut, M. Francis Vercamer