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Analyse du scrutin n° 339 - Séance du 18/02/2009

Scrutin public sur
les amendements n° 926 rectifié de Mme Fraysse et n° 1151 de Mme Génisson à l'article 6 du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
(place des chefs de pôle)

Nombre de votants : 69

Nombre de suffrages exprimés : 68

Majorité absolue : 35

Pour l'adoption : 17

Contre : 51

L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Groupe de l'Union pour un mouvement populaire (317) :

Contre : 45

membres du groupe, présents ou ayant délégué leur droit de vote.

Non-votant : 1

M. Bernard Accoyer (président de l'Assemblée nationale).

Groupe Socialiste, Radical, Citoyen et divers gauche (204) :

Pour : 16

membres du groupe, présents ou ayant délégué leur droit de vote.

Groupe Gauche démocrate et républicaine (25) :

Pour : 1

membre du groupe, présent ou ayant délégué son droit de vote.

Groupe Nouveau Centre (23) :

Contre : 6

membres du groupe, présents ou ayant délégué leur droit de vote.

Non-votant : 1

M. Rudy Salles (président de séance).

Députés n'appartenant à aucun groupe (8) :

Abstention: 1

M. Jean Lassalle.