Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Politique d’accessibilité
Accueil
Plan du site
Aide
Contact
English
Deutsch
Assemblée nationale
1
2
3
Les
députés
Le Président
577 députés
Les collaborateurs
Le Bureau
La Conférence des Présidents
Les Groupes politiques
Statut des députes
Déontologie
Élections législatives
Anciens députés
Contacter son député
Dans
l'Hémicycle
Ordre du jour
Calendrier de la session
Comptes rendus des séances
Scrutins
Tous les scrutins publics
Les scrutins publics ordinaires
Les scrutins solennels sur un texte
Autres scrutins solennels (déclarations, motions de censure…)
Le Congrès
Engagements de responsabilité et motions de censure
Budget et sécurité sociale
Assister à une séance
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Commissions et
autres instances
Agendas
Les Commissions permanentes
Affaires culturelles
Affaires économiques
Affaires étrangères
Affaires sociales
Défense
Développement durable
Finances
Lois
Autres commissions
Affaires européennes
Commissions d'enquête
Commissions spéciales
Commissions mixtes paritaires
Commission chargée d'apurer les comptes
Commission-article 26 de la Constitution
Délégations, comité, office et autres instances
Délégation aux Droits
des Femmes
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux outre-mer
Délégation au renseignement
Comité d'évaluation et de contrôle
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Groupes de travail des réformes
Missions d'information
Groupes d'études
Organismes extra-parlementaires
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Documents
parlementaires
Documents de référence
Constitution
Règlement de l'Assemblée nationale
Instruction générale du Bureau (IGB)
Loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009
Règlement du Congrès
Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Loi organique relative aux lois de finances
Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
Projets de loi
Propositions de loi
Amendements
Textes adoptés
Rapports législatifs
Dossiers législatifs
Documents budgétaires
Rapports d'information
Rapports sur l'application de la loi
Questions écrites et orales
Motions et résolutions européennes
Autres motions et résolutions
Tous les documents parlementaires
Europe
et international
L'agenda européen et international
L'Assemblée nationale et l'Europe
La Commission des Affaires européennes
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Les relations franco-allemandes
Activités parlementaires internationales
Groupes d'amitié
Découvrir
l'Assemblée
Bienvenue à l'Assemblée nationale
Visiter l'Assemblée nationale
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
Statistiques
Statistiques de la session en cours
Bulletins annuels
Comptes de l'Assemblée
Histoire
Patrimoine
Juniors
Site des archives de l'Assemblée nationale
Informations
pratiques
Les services de l’Assemblée
Concours et recrutement
Marchés publics
Bibliothèque et archives
Plan du site
Contact et plan d'accès
Recherche :
Vous vous trouvez actuellement sur une page archivée pouvant contenir d'anciennes données potentiellement obsolètes.
Accueil
>
Les députés
Josette Pons
Informations générales
Contacts
Travaux parlementaires
Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
Mandats locaux en cours
Anciens mandats locaux
Tables nominatives des débats
Informations générales
Mme Josette Pons
Née le 12 décembre 1947 à Saint-Cyr-sur-Mer (Var)
Circonscription d'élection
:
Var (6ème)
Groupe politique
:
Union pour un Mouvement Populaire
Commission
:
Membre de la commission des affaires économiques
Suppléant
:
M. Alain Bremond
Contacts et site internet
Adresses
:
Assemblée nationale
126 rue de l'Université
75355 Paris 07 SP
13 Rue Victor Hugo
83270 Saint Cyr sur Mer
Téléphone : 04 94 26 18 37
Télécopie : 04 94 26 17 40
Travaux parlementaires
Questions
Propositions de loi et de résolution
Rapports
Séances publiques contenant au moins une intervention de Josette Pons
Réunions de commissions contenant au moins une intervention de Josette Pons
Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
Mandat
: Réélue le 10/06/2007 (Date de début de mandat : 20/06/2007 (élections générales))
Commission
:
Membre de la commission des affaires économiques
Délégation et Office
:
Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe d'études
:
Vice-Présidente : - Oléiculture
Membre : - Adoption - Alimentation et santé - Appellations d'origine - Cancer et causes sanitaires nationales - Chasse et territoires - Défense - Elevage - Energies - Filière du chocolat - Fruits et légumes - Humanitaire - Inondations, risques naturels et calamités agricoles - Intégration des personnes fragilisées et handicapées - Jardins, paysages et horticulture - Maladies orphelines - Professions de santé - Ruralité - Tibet - Trufficulture - Viticulture
Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
Élue le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
Mandats locaux en cours
Vice-présidente du conseil général (Var)
Membre du conseil régional (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)
Anciens mandats locaux
Conseil municipal du Beausset (Var)
du 19/06/1995 au 18/03/2001 (Maire)
du 19/03/2001 au 30/08/2002 (Maire)
Conseil municipal de Saint-Cyr-sur-Mer (Var)
du 21/03/1983 au 20/03/1989 (Maire)
Conseil général du Var
du 03/10/1988 au 27/03/1994 (Membre du conseil général)
du 28/03/1994 au 18/03/2001 (Vice-présidente du conseil général)
du 19/03/2001 au 09/03/2008 (Membre du conseil général)
du 19/03/2002 au 09/03/2008 (Vice-présidente du conseil général)
du 20/03/2008 au 27/03/2011 (Vice-présidente du conseil général)
Tables nominatives des débats
Table nominative à partir de l'année 2009
Table nominative de l'année 2008
Table nominative de l'année 2007
Place dans l'hémicycle
Numéro de la place occupée : 314 (La zone en rouge situe le banc)