Commission d’enquête sur l’impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

Mardi 1er juillet 2014

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 01

Présidence de Mme Jacqueline Fraysse, Présidente d’âge puis de M. Thierry Benoit, Président

– Élection du Bureau

Présences en réunion

COMMISSION D’ENQUÊTE
SUR L’IMPACT SOCIÉTAL, SOCIAL, ÉCONOMIQUE ET FINANCIER
DE LA RÉDUCTION PROGRESSIVE
DU TEMPS DE TRAVAIL

La séance est ouverte à quatorze heures trente.

——fpfp——

La commission d’enquête s’est réunie ce jour et a désigné son bureau qui est ainsi constitué :

Président : M. Thierry Benoit

Vice-présidents : M. Jean-Pierre Gorges

Mme Isabelle Le Callennec

Mme Jacqueline Maquet

M. Philippe Noguès

Secrétaires : M. Christophe Cavard

Mme Jacqueline Fraysse

M. Henri Jibrayel

M. Jacques Moignard

La séance est levée à quinze heures.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mardi 1^er juillet 2014 à 14 heures 30

Présents. – M. Thierry Benoit, Mme Kheira Bouziane, Mme Sylviane Bulteau, Mme Fanélie Carrey-Conte, M. Christophe Cavard, M. Gérard Cherpion, Mme Catherine Coutelle, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Jacqueline Fraysse, M. Jean-Patrick Gille, M. Jean-Pierre Gorges, M. Henri Jibrayel, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Jacqueline Maquet, M. Jacques Moignard, M. Pierre-Alain Muet, M. Philippe Noguès, M. Jean-Claude Perez, M. Bernard Perrut, Mme Barbara Romagnan, M. Gérard Sebaoun

Excusés. – M. Bernard Accoyer, M. Henri Guaino, M. Guénhaël Huet, Mme Béatrice Santais