Mardi 3 novembre 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 11

Présidence de M. Jean-Paul Chanteguet, Président

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné pour avis, sur le rapport pour avis de M. Alain Calmette, les crédits de la mission « Politique des territoires » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du mardi 3 novembre 2015, sur le site Internet de l’Assemblée nationale) ⁽¹⁾.

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À l’issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Politique des territoires ».

M. le président Jean-Paul Chanteguet. Nous n’avons pas d’amendements à examiner. Nous pouvons passer directement au vote sur les crédits de la mission. Je rappelle que notre rapporteur, Alain Calmette, a donné un avis favorable à l’adoption de ces crédits.

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La commission a alors donné un avis favorable à l’adoption des crédits relatifs à la mission « Politique des territoires ».

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Réunion du mardi 3 novembre 2015 à 20 h 15

Présents. - Mme Sylviane Alaux, M. Guy Bailliart, M. Alain Calmette, M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Duron, M. Gabriel Serville

Excusés. - Mme Chantal Berthelot, Mme Florence Delaunay, M. Christian Jacob, Mme Viviane Le Dissez, M. Bertrand Pancher, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Gilles Savary

^{1 ()} http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2016/commissions_elargies/cr/