Jeudi 5 novembre 2015

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 16

Présidence de M. Jean-Paul Chanteguet, Président

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

– Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)

– Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)

– Paysages, eau et biodiversité (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)

– Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)

– Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de MM. Rémi Pauvros, Jacques Alain Bénisti, Jean-Christophe Fromantin, Jacques Krabal, Michel Lesage, François-Michel Lambert et Guillaume Chevrollier, les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du jeudi 5 novembre 2015, sur le site Internet de l’Assemblée nationale) ⁽¹⁾.

*

* *

À l’issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

Le Président Jean-Paul Chanteguet. Nous en venons à l’examen par notre commission des crédits demandés au titre de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Je rappelle que MM. Jacques Krabal, Michel Lesage, François-Michel Lambert, Jacques Alain Bénisti et Rémi Pauvros émettent un avis favorable, que M. Guillaume Chevrollier émet un avis défavorable à l’adoption des crédits et que M. Jean-Christophe Fromantin propose de s’abstenir.

Nous avons un amendement n° II-495 à l’article 26 à examiner. Monsieur le rapporteur, quel est votre avis ?

M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis. Je donne un avis très favorable à l’adoption de cet amendement.

*

La commission a alors donné un avis favorable à l’adoption de l’amendement n° II-495 puis elle a donné un avis favorable à l’adoption des crédits relatifs à la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 à 19 h 30

Présents. - Mme Catherine Beaubatie, M. Vincent Burroni, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Jean-Jacques Cottel, M. Philippe Duron, M. Rémi Pauvros

Excusés. - Mme Chantal Berthelot, M. Jean-Louis Bricout, Mme Florence Delaunay, M. Laurent Furst, M. Christian Jacob, Mme Viviane Le Dissez, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Gilles Savary, M. Gabriel Serville

^{1 ()} http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2016/commissions_elargies/cr/