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Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2013-2014

Composition de l'office

Comptes rendus des sessions précédentes : 2012-2013 - 2011-2012

Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 17h30

Compte rendu n° 53

Présentation du projet de rapport de M. Christian Bataille, député, vice-président, et de M. Christian Namy, sénateur, sur « L’évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 » (PNGMDR)

Mardi 8 juillet 2014

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 52

Désignations de rapporteurs et dans des organismes extra-parlementaires

Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et de M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l’innovation en matière d’économie d’énergie dans le bâtiment »

Présentation de l’étude de faisabilité de M. Patrick Hetzel, député, et de Mme Delphine Bataille, sénateur, concernant « Les enjeux stratégiques des terres rares »

Mardi 10 juin 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 51

Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)

Mercredi 16 avril 2014

Séance de

Compte rendu n° 50

Nomination de rapporteurs

Présentation de l’étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique

Mardi 15 avril 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 49

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) relatif à « L’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2013 »

Mardi 21 janvier 2014

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 48

Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte

Mercredi 15 janvier 2014

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 47

Examen du rapport sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller

Mercredi 8 janvier 2014

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 46

Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle » par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux

Mercredi 18 décembre 2013

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 45

Examen du rapport sur « L’hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » présenté par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor

Mardi 10 décembre 2013

Séance de 18 h 30

Compte rendu n° 44

Audition de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE) sur la présentation de son rapport définitif

Mardi 26 novembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 43

Examen du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels » par MM. Christian Bataille et Jean-Claude Lenoir

Mardi 19 novembre 2013

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 42

Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l’Agence de la biomédecine

Mardi 29 octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 41

Audition de plusieurs associations impliquées dans la mise en œuvre de la réglementation sur les économies d’énergie dans le bâtiment (Association française du gaz, Équilibre des énergies, Effinergie)

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 40

Tour d’horizon avec le Conseil scientifique de l’Office