COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 28 juin 2012
La séance est ouverte à dix heures.
(Présidence de M. Jean-Pierre Door, président d’âge)
La commission des affaires sociales procède à la nomination de son bureau.
Outre le Président d’âge, le Bureau d’âge de la commission a été constitué des deux plus jeunes commissaires, à savoir MM. Laurent Marcangeli et Arnaud Robinet.
– Nomination du président
La commission est saisie de la candidature de Mme Catherine Lemorton pour le groupe SRC.
Le nombre de candidat n’étant pas supérieur au nombre de siège à pourvoir, Mme Catherine Lemorton est proclamé Présidente de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
Mme Catherine Lemorton, présidente. C’est un grand honneur de succéder à Pierre Méhaignerie à la présidence de cette commission que j’apprécie pour y avoir beaucoup travaillé au cours de la précédente législature. C’est pour cette raison que j’ai souhaité en être la présidente.
Je souhaite la bienvenue aux nouveaux élus. Je suis également heureuse de retrouver les membres de l’opposition, avec lesquels nous avons toujours bien travaillé, malgré nos divergences.
À la commission des affaires sociales, on travaille énormément, sur des sujets qui concernent directement la vie quotidienne de nos concitoyens : l’emploi, la santé, la famille, les comptes publics, etc. Cela exige de l’assiduité aux réunions de la commission, comme nous le rappelait Pierre Méhaignerie. Il faut discuter en profondeur des textes, pour honorer notre mandat. N’en ayant pour ma part qu’un seul, j’ai toujours été disponible pour les travaux en commission, et je le serai naturellement plus encore en tant que présidente.
Je veillerai à respecter la place et le rôle de l’opposition.
Je m’adresse aussi à la majorité : ce n’est pas toujours facile de trouver sa place lorsque l’on est nombreux. Il faudra être exigeant et rigoureux. Le travail en commission est essentiel car c’est dans ce cadre que se discutent les textes de lois. Je vous rappelle, en effet, que c’est le texte issu des travaux de la commission qui est ensuite débattu en séance publique.
Je remercie d’avance le personnel du secrétariat de la commission, avec lequel j’ai déjà eu le plaisir de travailler, ainsi que les collaborateurs des groupes.
– Nomination des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de Mme Martine Carrillon-Couvreur et de MM. Jean-Patrick Gille, Christian Hutin pour le groupe SRC et Jean-Pierre Door, pour le groupe UMP.
M. Francis Vercamer. Le groupe Union des démocrates et indépendants (UDI) ne présentera pas de candidat pour un poste de vice-président. Mais, sur la base de l’article 39 du Règlement selon lequel « la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée », il présentera la candidature de Arnaud Richard pour un poste de secrétaire.
M. Bernard Accoyer. L’interprétation que le groupe UMP fait de l’article 39 est claire, le poste de secrétaire laissé à l’opposition doit revenir au groupe UMP. C’est pourquoi, nous présenterons la candidature de Bernard Perrut.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Martine Carrillon-Couvreur et MM. Jean-Pierre Door, Jean-Patrick Gille et Christian Hutin sont élus vice-présidents de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
– Nomination des secrétaires
La commission est saisie des candidatures de Mmes Gisèle Biémouret et Martine Pinville et M. Jean-Louis Touraine pour le groupe SRC, de M. Bernard Perrut pour le groupe UMP et de M. Arnaud Richard pour le groupe UDI.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 59
Bulletins blancs ou nuls : 3
Suffrages exprimés : 56
Majorité absolue : 29
Ont obtenu :
– Mme Martine Pinville : 35
– M. Jean-Louis Touraine : 35
– Mme Gisèle Biémouret : 34
– M. Bernard Perrut : 24
– M. Arnaud Richard : 3
En conséquence, Mmes Gisèle Biémouret, Martine Pinville et M. Jean-Louis Touraine sont élus secrétaires de la commission.
Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir.
La commission est saisie des candidatures de M. Bernard Perrut pour le groupe UMP et de M. Arnaud Richard pour le groupe UDI.
Les résultats du deuxième tour sont les suivants :
Nombre de votants : 59
Bulletins blancs et nuls : 35
Suffrages exprimés : 24
Majorité absolue : 13
Ont obtenu :
– M. Bernard Perrut : 23
– M. Arnaud Richard: 1
En conséquence, M. Bernard Perrut est élu secrétaire de la commission.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Président : Mme Catherine Lemorton
Vice-présidents : Mme Martine Carrillon-Couvreur
M. Jean-Pierre Door
M. Jean-Patrick Gille
M. Christian Hutin
Secrétaires : Mme Gisèle Biémouret
M. Bernard Perrut
Mme Martine Pinville
M. Jean-Louis Touraine
*
* *
Mme la présidente. Pour les collègues membres du bureau, je vous propose que nous nous réunissions mercredi 4 juillet à 9 heures. Nous avons à prendre, en ce début de législature, un certain nombre de décisions de principe en ce qui concerne les méthodes de travail de notre commission.
Par ailleurs, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, issu de la loi sur la réforme du médicament adoptée l’année dernière, le Gouvernement nous demande d’auditionner Mme Anne Burstin, pressentie pour être nommée directrice générale de l’Institut national du cancer.
La prochaine réunion de la commission sera donc consacrée à cette audition, mercredi prochain 4 juillet à 10 h 30.
La séance est levée à onze heures.
Présences en réunion
Réunion du jeudi 28 juin 2012 à 10 heures
Présents. – M. Bernard Accoyer, M. Pierre Aylagas, M. Gérard Bapt, Mme Gisèle Biémouret, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Kheira Bouziane, Mme Valérie Boyer, M. Jean-Noël Carpentier, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Christophe Cavard, M. Gérard Cherpion, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Rémi Delatte, M. Jean-Pierre Door, Mme Geneviève Fioraso, Mme Hélène Geoffroy, M. Jean-Marc Germain, M. Jean-Patrick Gille, Mme Linda Gourjade, M. Henri Guaino, M. Christian Hutin, Mme Monique Iborra, M. Michel Issindou, M. Denis Jacquat, M. Philippe Kemel, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Bernadette Laclais, Mme Conchita Lacuey, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, M. Jean Leonetti, M. Michel Liebgott, Mme Gabrielle Louis-Carabin, Mme Véronique Louwagie, M. Gilles Lurton, M. Laurent Marcangeli, Mme Véronique Massonneau, M. Pierre Morange, M. Hervé Morin, M. Jean-Luc Moudenc, Mme Ségolène Neuville, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Monique Orphe, Mme Luce Pane, M. Christian Paul, M. Bernard Perrut, Mme Martine Pinville, Mme Bérengère Poletti, M. Denys Robiliard, M. Arnaud Robinet, Mme Barbara Romagnan, M. Jean-Louis Roumegas, M. Gérard Sebaoun, M. Fernand Siré, M. Christophe Sirugue, M. Jonas Tahuaitu, M. Dominique Tian, M. Jean-Louis Touraine, M. Francis Vercamer
Assistait également à la réunion. – M. Boinali Said