COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mercredi 30 octobre 2013
La séance est ouverte à onze heure quarante-cinq.
(Présidence de Mme Martine Carrillon-Couvreur, vice-présidente de la Commission)
À l’issue de l’audition, en commission élargie, de Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy ministre délégué chargé de la ville (1), la Commission des affaires sociales examine, pour avis, les crédits pour 2014 du programme 177 « Prévention de l’exclusion et insertion des personnes vulnérables » de la mission « Égalité des territoires, logement et ville » sur le rapport de Mme Dominique Orliac.
Article 44 : État B – Mission « Égalité des territoires, logement et ville »
Mme Martine Carrillon-Couvreur, présidente. Je demande l’avis de la rapporteure pour avis sur les crédits de la mission « Égalité des territoires, logement et ville ».
Mme Dominique Orliac, rapporteure pour avis. Je donne un avis favorable à l’adoption de ces crédits.
La Commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Égalité des territoires, logement et ville », tels qu’ils figurent à l’état B annexé à l’article 44.
La séance est levée à douze heures.
——fpfp——
Présences en réunion
Réunion du mercredi 30 octobre 2013 à 11 heures 45
Présents. – M. Élie Aboud, M. Bernard Accoyer, M. Pierre Aylagas, M. Gérard Bapt, M. Jean-Pierre Barbier, Mme Véronique Besse, Mme Gisèle Biémouret, Mme Kheira Bouziane, Mme Valérie Boyer, Mme Fanélie Carrey-Conte, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Gérard Cherpion, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, M. Dominique Dord, M. Jean-Patrick Gille, Mme Linda Gourjade, M. Henri Guaino, Mme Joëlle Huillier, M. Christian Hutin, M. Denis Jacquat, Mme Bernadette Laclais, Mme Conchita Lacuey, M. Céleste Lett, Mme Geneviève Levy, M. Michel Liebgott, Mme Véronique Louwagie, M. Laurent Marcangeli, M. Pierre Morange, Mme Dominique Orliac, Mme Monique Orphé, Mme Bérengère Poletti, M. Denys Robiliard, M. Jean-Louis Roumegas, M. Fernand Siré, M. Christophe Sirugue, M. Jonas Tahuaitu, M. Francis Vercamer, M. Jean-Sébastien Vialatte
Excusés. – Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Richard Ferrand, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Gilles Lurton, M. Hervé Morin, M. Jean-Philippe Nilor, M. Bernard Perrut
Assistaient également à la réunion. – Mme Laurence Abeille, M. William Dumas, M. Michel Heinrich, Mme Véronique Massonneau, M. Marcel Rogemont, Mme Sophie Rohfritsch
1 () Cf. compte-rendu de la commission élargie du 30 octobre 2013 :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2014/commissions_elargies/cr/c013.asp