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Société : abolition de la corrida
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Michel ZUMKELLER et plusieurs de ses collègues visant à abolir la corrida, n° 3632, déposée le 5 avril 2016 (mis en ligne le 3 juin 2016 à 16 heures 50) et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république . © Assemblée nationale |