Assemblée nationale - Accompagnement des enfants hospitalisés

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Assemblée nationale

Accompagnement des enfants hospitalisés

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale 1^ère lecture

Assemblée nationale - 1^ère lecture

Proposition de loi de M. Michel VERGNIER relative à l'accompagnement des enfants hospitalisés, n° 2755, déposée le 6 mai 2015 (mis en ligne le 7 mai 2015 à 17 heures 25)
et renvoyée à la commission des affaires sociales
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