Situation de l'apiculture française
Travaux préparatoires Proposition de résolution de MM. Dino CINIERI, Damien ABAD et Élie ABOUD et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de l'apiculture française, n° 2443, déposée le 10 décembre 2014 (mis en ligne le 4 février 2015 à 16 heures 30) et renvoyée à la commission des affaires économiques . © Assemblée nationale |