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Education : enseignement immersif des langues régionales
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Paul MOLAC et plusieurs de ses collègues relative à l'enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l'espace public et audiovisuel, n° 3288, déposée le 1er décembre 2015 (mis en ligne le 2 décembre 2015 à 13 heures) et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation . Amendements - Amendements déposés sur le texte n° 3359 - Recherche multicritère Travaux des commissions - commission des affaires culturelles La Commission saisie au fond a nommé M. Paul Molac rapporteur le 2 décembre 2015 Amendements déposés en commission sur le texte n° 3288 Examen du texte au cours de la réunion du 16 décembre 2015 à 9 heures 30 Examen des amendements (art. 88) au cours de la réunion du 13 janvier 2016 à 9 heures 30 Rapport n° 3359 déposé le 16 décembre 2015 (mis en ligne le 21 décembre 2015 à 16 heures 15) : Texte de la commission (mis en ligne le 17 décembre 2015 à 12 heures) Discussion en séance publique
Proposition de loi relative à l'enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l'espace public et audiovisuel, rejetée en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 14 janvier 2016 , TA n° 660 © Assemblée nationale |