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Indice mesurant la persistance, la bioaccumulation et la toxicité des résidus médicamenteux dans les eaux de surface
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Élie ABOUD instituant un indice mesurant la persistance, la bioaccumulation et la toxicité des résidus médicamenteux dans les eaux de surface, n° 1306, déposée le 24 juillet 2013 (mis en ligne le 25 juillet 2013 à 12 heures) et renvoyée à la commission des affaires sociales . © Assemblée nationale |