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Encouragement de l’installation de praticiens hospitaliers en zones de revitalisation rurale

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jean-Luc WARSMANN et plusieurs de ses collègues visant à encourager l’installation de praticiens hospitaliers en zones de revitalisation rurale, n° 3795, déposée le 31 mai 2016 (mis en ligne le 1er juin 2016 à 11 heures 45)
et renvoyée à la commission des affaires sociales
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