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Renforcement de la lutte contre les discriminations commises à raison de l'orientation sexuelle dans le sport

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Bruno LE ROUX, Mme Maud OLIVIER, MM. Patrick BLOCHE, Michel POUZOL, Mme Brigitte BOURGUIGNON, M. Yves DURAND et Mme Sylvie TOLMONT et plusieurs de leurs collègues relative au renforcement de la lutte contre les discriminations commises à raison de l'orientation sexuelle dans le sport, n° 1789, déposée le 12 février 2014 (mis en ligne le 14 février 2014 à 15 heures 45) .


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