Proposition de résolution européenne de Mme Danielle AUROI sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles, n° 3396, déposée le 13 janvier 2016
et renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Travaux des commissions

- commission du développement durable
La Commission saisie au fond a nommé M. Michel Lesage rapporteur le 27 janvier 2016

Amendements déposés en commission sur le texte n° 3396

Examen du texte au cours de la réunion du 9 février 2016 à 16 heures 15
Rapport n° 3485 déposé le 9 février 2016 (mis en ligne le 11 février 2016 à 19 heures 15) :
Texte de la commission (mis en ligne le 10 février 2016 à 15 heures 15)
Résolution sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 26 février 2016 , TA n° 684

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