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ACCORD CULTUREL FRANCE - ZIMBABWE

( 4 octobre 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)



Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Projet de loi AUTORISANT L'APPROBATION D'UN ACCORD DE COOPERATION CULTURELLE ET TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU ZIMBABWE, n° 442, déposé le 12 novembre 1986
et renvoyé à la commission des affaires étrangères

Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé M. Robert Montdargent rapporteur le 4 décembre 1986
Rapport n° 539 déposé le 11 décembre 1986 par M. Robert Montdargent

Discussion en séance publique
séance du mardi 16 décembre 1986

Projet de loi AUTORISANT L'APPROBATION D'UN ACCORD DE COOPERATION CULTURELLE ET TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU ZIMBABWE, adopté sans modification en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 16 décembre 1986 , TA n° 73

Sénat - 1ère lecture

Projet de loi AUTORISANT L'APPROBATION D'UN ACCORD DE COOPERATION CULTURELLE ET TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU ZIMBABWE, n° 124, déposé le 17 décembre 1986
et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé M. Xavier de Villepin rapporteur le 26 mars 1987
Rapport n° 180 déposé le 15 avril 1987 par M. Xavier de Villepin

Discussion en séance publique au cours de la séance du jeudi 18 juin 1987
Projet de loi AUTORISANT L'APPROBATION D'UN ACCORD DE COOPERATION CULTURELLE ET TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU ZIMBABWE, adopté définitivement en 1ère lecture par le Sénat le 18 juin 1987 , TA n° 92


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