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REGIME HORAIRE DE LA FRANCE
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Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Gilbert GANTIER et plusieurs de ses collègues TENDANT A RETABLIR EN FRANCE METROPOLITAINE UN REGIME HORAIRE CONFORME AUX EXIGENCES DE LA SITUATION GEOGRAPHIQUE DE NOTRE PAYS, n° 453, déposée le 14 décembre 1988 et renvoyée à la commission de la production et des échanges . © Assemblée nationale |