COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Réunions

• MERCREDI 8 JANVIER 2020
  
  
  • 16 h 30 (salle 6241 (Affaires économiques)) :
    • - nomination de rapporteurs sur la mise en application des lois n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires et n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement ;
    • - audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Elisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l’avenir de la filière nucléaire.

Ordre du jour prévisionnel

• LUNDI 13 JANVIER 2020
  
  
  • 21 h 30 (salle 6238 (Développement durable)) :
    • - éventuellement, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteurs).
• MARDI 14 JANVIER 2020
  
  
  • 17 h 30 (salle 6238 (Développement durable)) :
    • - éventuellement, suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteurs)
  
  
  • 21 h 30 (salle 6238 (Développement durable)) :
    • - éventuellement, suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteurs).
• MERCREDI 15 JANVIER 2020
  
  
  • 9 h 30 (salle 6238 (Développement durable)) :
    • - éventuellement, suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteurs)
  
  
  • 15 heures (salle 6238 (Développement durable)) :
    • - éventuellement, suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteurs)
  
  
  • 21 h 30 (salle 6238 (Développement durable)) :
    • - éventuellement, suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteurs)
• MERCREDI 22 JANVIER 2020
  
  
  • 9 h 30 (salle 6238 (Développement durable)) :
    • - présentation du rapport de la mission d’information sur les agrocarburants.