INTRODUCTION 4

I.- L'ACTIVITÉ DU SGDN EN 2000/2001 6

II.- LES MOYENS DU SGDN 15

III.- L'INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES DE LA DÉFENSE NATIONALE (IHEDN) 21

EXAMEN ENCOMMISSION 25

ÉVOLUTION DU BUDGET DU SGDN

(en millions d'euros)

 

Loi de finances initiale 1999

Loi de finances initiale 2000

Loi de finances initiale 2001

Projet de loi de finances 2002

Rémunérations et charges sociales

8,9

10

12

13,7

Matériel et fonctionnement

8

8,8

9,1

9,4

Subvention de fonctionnement

-

-

1,4

1,5

Équipement et matériel (CP)

3

5

7

14,8

Total

19,9

23,8

29,5

39,4

ÉVOLUTION DES EFFECTIFS BUDGÉTAIRES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DE LA DÉFENSE NATIONALE DE 1995 À 2002

 

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

Civils

149

149

122

106

194

201

227

250

Militaires

369

354

114

112

40

40

40

28

Total

518

503

236

218

234

241

267

278

Source : Secrétariat général de la Défense nationale.

BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'IHEDN POUR 2002

(en millions d'euros)

Recettes

Montants estimés

Dépenses

Montants estimés

Dotation de l'État

1,5

Activités : communication, session nationales, sessions régionales, sessions internationales, séminaires jeunes, etc.

1,375

Taxe d'apprentissage

0,04

Fonctionnement de la structure : chauffage, électricité, entretien des locaux, informatique, prestations de services, etc.

0,602

Prestations de services :

0,9

Rémunérations, charges sociales et taxes diverses

0,462

    - sessions internationales
    (Affaires étrangères, Coopération)

 

Rémunérations, charges sociales et taxes diverses

 

    - participation du secteur privé (intelligence économique)

     

Total recettes

2,44

Total dépenses

2,44

Source : Secrétariat général de la Défense nationale.

ACTIVITÉ DE L'IHEDN PENDANT L'ANNÉE SCOLAIRE 2000-2001

 

Auditeurs

Jours

Journées/
auditeurs

Session nationale

     

53ème session

87

65,25

5.676,75

Clôture de la 53ème session nationale par Monsieur le Président de la République

750

1

750

Sessions régionales et actions au profit des auditeurs

     

2000-2001

     

    Cherbourg

85

17

 

    Poitiers

85

17

 

    Amiens

82

17

 

    Marseille

83

17

5.695

Associations Journée des Présidents 2000

29

1

 

    Forum des auditeurs 2000

110

2

 

    Séminaire des auditeurs 2001

180

1,5

519

Sessions internationales

     

Session Centre Europe et États baltes

41

6

246

FICA

76

14

1.064

2ème séminaire tripartite

32

7

224

Sessions IHEDN Jeunes (5 sessions)

287

30

1.722

Séminaires

     

Stages menaces d'investigations étrangères

400

15

600

Sessions 3èmes cycles de défense

214

16,5

1.177

Séminaires ENM - professions juridiques

23

3,5

80,5

Cycles intelligence économique

99

12

594

Colloque sur l'Intelligence et la Défense économique au service du développement économique

420

1

420

Séminaires élus locaux

     

Bordeaux

85

1,5

127,5

Colloques

     

Colloque du 13-10-2000

644

1

644

Journée intelligence économique

510

1

510

Assises stratégiques

150

2

300

Total

4.472

218,75

20.349,75

    Rappel (1999-2000)

3.861

211,5

19.626

Source : IHEDN


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