PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1999

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DÉFENSE

EXAMEN EN COMMISSION

Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Défense : M. Jean-Michel Boucheron (S), rapporteur spécial ;
– votes sur les crédits de la défense et sur les articles 47 et 48 rattachés à ce budget : réunion du 20 octobre 1998 (9h30) ;
– rapport spécial n° 1111-40.

Commission des affaires étrangères
Défense : M. Jean-Bernard Raimond (RPR), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits de la défense : réunion du 27 octobre 1998 (10 heures) ;
– avis n° 1113-06.

Commission de la défense nationale et des forces armées
– audition de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 1999 : réunion du 9 septembre 1998 (14h30).
– audition des représentants des associations de retraités militaires : réunion du 6 octobre 1998 (9h30).
– audition de M. Bernard Prévost, directeur général de la gendarmerie : réunion du 6 octobre 1998 (16h15).
– audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense ; audition de M. Jean-Yves Helmer, délégué général pour l’armement : réunion du 7 octobre 1998 (9h30).
– audition du général Jean-Pierre Kelche, chef d’état-major des armées : réunion du 13 octobre 1998 (11h30).
– audition de M. Jean-François Hébert, secrétaire général pour l’administration : réunion du 13 octobre 1998 (16h15).
– audition du général Jean Rannou, chef d’état-major de l’armée de l’air : réunion du 20 octobre 1998 (10h30).
– audition de l’amiral Jean-Charles Lefebvre, chef d’état major de la marine : réunion du 21 octobre 1998 (11 heures).
– audition du général Philippe Mercier, chef d’état-major de l’armée de terre : réunion du 21 octobre 1998 (17h30).
– vote sur l’ensemble des crédits de la défense : réunion du 28 octobre 1998 (9h30).

Dissuasion nucléaire : M. René Galy-Dejean (RPR), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits de la dissuasion nucléaire : réunion du 20 octobre 1998 (17 heures) ;
– avis n° 1114-02.
Espace, communication et renseignement : M. Bernard Grasset (S), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits de l’espace : réunion du 28 octobre 1998 (9h30) ;
– avis n° 1114-03.
Forces terrestres : M. Jean-Claude Sandrier (C), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits l’armée de terre : réunion du 28 octobre 1998 (9h30) ;
– avis n° 1114-04.
Marine : M. Jean-Yves Le Drian (S), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits de la marine : réunion du 21 octobre 1998 (17h30) ;
– avis n° 1114-05.
Air : M. Yann Galut (S), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits de l’air : réunion du 28 octobre 1998 (9h30) ;
– avis n° 1114-06.
Titre III et personnels de la défense : M. François Huwart (RCV), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits du titre III : réunion du 27 octobre 1998 (16h15) ;
– avis n° 1114-07.
Crédits d’équipements : M. Jean Michel (S), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits des titres V et VI : réunion du 27 octobre 1998 (16h15) ;
– avis n° 1114-08.
Services communs : M. Michel Meylan (DL), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits des services communs : réunion du 20 octobre 1998 (17 heures) ;
– avis n° 1114-09.
Gendarmerie : M. Georges Lemoine (S), rapporteur pour avis ;
– examen des crédits de la gendarmerie : réunion du 20 octobre 1998 (17 heures) ;
– avis n° 1114-10.

EXAMEN EN SÉANCE PUBLIQUE : 2^ème et 3^ème séances du vendredi 6 novembre 1998.

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