Dans le cadre de la commission élargie, la Commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de Mme Annick Le Loch (pêche) et de Mme Marie-Noëlle Battistel (énergie), les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 7 novembre 2013, sur le site internet de l’Assemblée nationale (1)).
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À l’issue de la commission élargie, la Commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
La commission, suivant l’avis favorable de Mme Annick Le Loch et de Mme Marie-Noëlle Battistel, donne un avis favorable à l’adoption des crédits de la Mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
——fpfp——
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 7 novembre 2013 à 20 h 30
Présents. - M. François Brottes, Mme Annick Le Loch
Excusés. - M. Jean-Claude Bouchet, Mme Pascale Got, Mme Anne Grommerch, M. Thierry Lazaro, M. Bernard Reynès, Mme Catherine Troallic
1 () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2014/commissions_elargies/cr/