COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mardi 21 janvier 2014
La séance est ouverte à quatorze heures trente.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
Informations relatives à la Commission
La Commission des affaires sociales a désigné :
– M. Gilles Savary rapporteur sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale (n° 1686) ;
– Mme Chaynesse Khirouni rapporteure sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (n° 1701) ;
– Mme Fanélie Carrey-Conte rapporteure pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536)
La séance est levée à quatorze heures quarante-cinq.
——fpfp——
Réunion du mardi 21 janvier 2014 à 14 heures 30
Présents. – M. Pierre Aylagas, M. Gérard Bapt, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Fanélie Carrey-Conte, M. Christophe Cavard, M. Jean-Marc Germain, Mme Linda Gourjade, M. Michel Issindou, M. Denis Jacquat, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Catherine Lemorton, Mme Monique Orphé, Mme Martine Pinville, M. Denys Robiliard, Mme Barbara Romagnan, M. Gérard Sebaoun, M. Christophe Sirugue, M. Jean-Louis Touraine
Excusé. - M. Fernand Siré