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Commission des affaires économiques

Mercredi 29 octobre 2014

Séance de 19 heures 00

Compte rendu n° 8

Présidence de M. Bruno Nestor Azerot Député

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Outre-mer ;

– Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).

Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de M. Serge Letchimy, les crédits de la mission « Outre-mer » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 29 octobre 2014, sur le site internet de l’Assemblée nationale 1).

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À l’issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Outre-mer ».

La Commission, conformément à l’avis favorable de M. Serge Letchimy, donne un avis favorable à l’adoption des crédits de la Mission « Outre-mer ».

Puis la commission émet un avis favorable sur l’article 57 rattaché.

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——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 à 19 heures

Présents. - M. Bruno Nestor Azerot, Mme Ericka Bareigts, M. Jean-Pierre Le Roch, M. Serge Letchimy

Excusés. - Mme Michèle Bonneton, M. Christophe Borgel, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Jeanine Dubié, M. Philippe Kemel, M. Thierry Lazaro, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Hervé Pellois, M. Bernard Reynès, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais

1 () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2015/commissions_elargies/cr/