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Commission des affaires économiques

Vendredi 31 octobre 2014

Séance de 11 heures 40

Compte rendu n° 11

Présidence de M. François Brottes Président

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).

– Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur ;

– Avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis).

Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de M. François Reynier (Grands organismes de recherche), les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 31 octobre 2014, sur le site internet de l’Assemblée nationale 1).

*

À l’issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et  enseignement supérieur ».

La commission, contrairement à l’avis défavorable de M. Franck Reynier, donne un avis favorable à l’adoption des crédits de la Mission « Recherche et enseignement supérieur ».

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du vendredi 31 octobre 2014 à 11 h 30

Présents. - M. François Brottes, M. Serge Letchimy

Excusés. - M. Christophe Borgel, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Jeanine Dubié, M. Philippe Kemel, M. Thierry Lazaro, Mme Frédérique Massat, M. Hervé Pellois, M. Franck Reynier, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais

1 () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2015/commissions_elargies/cr/