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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mardi 27 septembre 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 47

Présidence de M. Patrick Bloche, président

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mardi 27 septembre 2016

La séance est ouverte à seize heures.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)

——fpfp——

Information relative à la Commission

La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation a désigné M. Pascal Deguilhem, rapporteur sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d’autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (n° 3736).

La séance est levée à seize heures quinze.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mardi 27 septembre à 16 heures

Présents. – M. Jean-Pierre Allossery, M. Patrick Bloche, M. Emeric Bréhier, M. Pascal Deguilhem, M. Hervé Féron, M. Romain Joron, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, M. Frédéric Reiss

Excusés. – M. Pouria Amirshahi, M. Xavier Breton, Mme Michèle Fournier-Armand, M. Michel Herbillon, Mme Annick Lepetit, M. Michel Piron, M. Marcel Rogemont, M. Claude Sturni