COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mardi 20 septembre 2016
La séance est ouverte à seize heures.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
Informations relatives à la Commission
La Commission des affaires sociales a désigné
– M. Alain Ballay, rapporteur sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l’Agence nationale de santé publique et modifiant l’article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (n° 3927) ;
– Mme Monique Orphé, rapporteure pour avis sur le projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000)
La séance est levée à seize heures quinze.
——fpfp——
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 20 septembre 2016 à 16 heures
Présents. – M. Alain Ballay, Mme Kheira Bouziane-Laroussi, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, M. Jean-Pierre Door, M. Renaud Gauquelin, Mme Joëlle Huillier, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, Mme Marie-Thérèse Le Roy, Mme Monique Orphé, M. Bernard Perrut, M. Arnaud Richard, M. Denys Robiliard
Excusés. – Mme Gisèle Biémouret, M. Gilles Lurton, Mme Véronique Massonneau, Mme Dominique Orliac