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Document E4168
(Mise à jour : 12 décembre 2009)


Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur la participation de la Communauté à un programme européen de recherche en métrologie entrepris par plusieurs États membres.


E4168 déposé le 11 décembre 2008 distribué le 12 décembre 2008 (13ème législature)
   (Référence communautaire : COM(2008) 0814 final du 3 décembre 2008, transmis au Conseil de l'Union européenne le 3 décembre 2008)