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Document E4343
(Mise à jour : 12 décembre 2009)


Décision du Conseil approuvant le plan directeur européen de gestion du trafic aérien du projet de recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen (SESAR).


E4343 déposé le 13 mars 2009 distribué le 23 mars 2009 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 7119/09 du 9 mars 2009)

Le plan directeur européen de gestion du trafic aérien du projet de recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen (SESAR) annexé à la proposition de décision n’est disponible qu’en anglais.

La Commission ayant approuvé, le 23 septembre 2008, la constitution d’une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR), a émis un avis favorable au cours de sa réunion du 25 mars 2009, sous réserve d’un examen ultérieur du projet de recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen lorsque ce dernier sera disponible en langue française.