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Document E4390
(Mise à jour : 19 janvier 2011)


Décision de la Commission modifiant les décisions 2006/861/CE et 2006/920/CE relatives aux spécifications techniques d'interopérabilité concernant des sous-systèmes du système ferroviaire transeuropéen conventionnel.


E4390 déposé le 30 mars 2009 distribué le 9 avril 2009 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 7816/09 du 23 janvier 2009)

La Commission a approuvé ce texte au cours de sa réunion du 1er avril 2009, sous réserve d’un examen plus approfondi, étant donné le délai imparti pour l’étudier et son caractère très technique.