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Document E6062
(Mise à jour : 10 mai 2011)


Décision du Conseil modifiant la décision du Conseil du 22 novembre 2010 portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du conseil de direction de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail.


E6062 déposé le 3 mars 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 5981/11 du 15 janvier 2011)