[...]

M. le Président. La parole est à M. de Lamartine.

M. de Lamartine. Messieurs, la différence profonde qui existe entre l'honorable orateur auquel je succède et moi consiste surtout en ceci : que l'honorable préopinant veut conserver la peine de mort dans nos lois, précisément comme signe, comme intimidation, et en faire le moindre usage possible dans sa terrible application, et que nous, au contraire, par un sentiment, par un défi identique, nous voulons préserver autant que lui la société par une autre sorte d'intimidation et d'exemple ; mais nous croyons, et j'espère vous le démontrer succinctement tout à l'heure, que l'abolition systématique de la peine de mort dans nos lois serait une intimidation et un exemple plus puissant contre le crime, que ces gouttes de sang répandues de temps en temps, si stérilement vous en convenez vous-même, devant le peuple, comme pour lui en conserver le goût. (Sensation.)

Jamais, en montant à cette tribune, je n'ai éprouvé un sentiment, une émotion plus profonde. Vous Ie sentirez tous : s'il est des occasions où le législateur, car c'est aujourd'hui que nous pouvons nous élever à la hauteur de ce titre, s'il est une occasion où le législateur voulut donner à sa parole la gravité, et je dirai même la sainteté des sujets qui sont soumis à sa délibération, à coup sûr c'est dans cette occasion surtout où nous tenons entre nos mains la vie ou la mort de nos semblables, et où le vote que nous allons porter, les sentiments de sympathie ou de répulsion que nous allons manifester tout à l'heure, pourraient décourager les espérances conçues par tant d'honorables citoyens dont on vous a déroulé les signatures tout à l'heure, signatures qu'on n'a pas mendiées, comme on vous le dit, signatures qu'ils n'ont pas données par telle ou telle opinion, mais comme l'expression d'un sentiment moral, et comme l'accomplissement, en quelque sorte, d'un acte religieux.

Je passe aux objections présentées tant par M. le rapporteur de la commission que par l'honorable M. Parès.

Et d'abord, je prierai la Chambre d'être assez juste pour ne pas me prêter, non qu'à la plupart des principes que je soutiens l'opinion hasardée, et même je le dirai profondément coupable, si justement repoussée et flétrie par le rapporteur et l'honorable préopinant, M. de La Rochefoucauld, le disait tout à l'heure, nous ne sommes en rien solidaires des termes dans lesquels certains pétitionnaires se sont exprimés. Il fallait séparer ce qu'il y a de téméraire dans la manière dont ils ont exprimé un bon désir d'avec ce qu'il y a de modéré, de préservateur, de pratique, de profondément religieux dans les autres. Eh bien ! je vais essayer de le faire. Quelques-uns des pétitionnaires ont manifesté des doctrines que nous flétrissons autant que vous. Ils ont renouvelé cette espèce de doctrine de la fatalité qui reporte sur la société tous les crimes et les vices de l'individu. Quant à la question même, je dirai, et en cela je diffère de mon honorable collègue, M. Chapuys de Montlaville, que nous ne prétendons, ou que du moins, quant à moi, je n'ai jamais prétendu contester à la société et à la législation le droit de vie et de mort « c'est un droit douloureux à avouer, mais il est impossible de le contester de bonne foi. Non : la société étant nécessaire a reçu de Dieu tous les droits nécessaires à son existence, et si dans son commencement, dans l'imperfection de son organisation, elle a cru ne pouvoir se défendre sans la peine de mort, elle a pu l'exercer sans crime ; elle a pu tuer en conscience.

La question n'est plus là. Mais au point de civilisation où nous sommes parvenus, la peine de mort est-elle encore nécessaire à la société et par conséquent la peine de mort est-elle encore légitime ! Voila la question, la seule que je pose, la seule utile à poser, et si nous la posons, c'est déjà une preuve qu'il y a doute dans un grand nombre d'esprits. Or, du moment qu il y a doute, le législateur ne doit-il pas s'abstenir ? car, ainsi que je le disais il y a deux ans, dans une occasion semblable, qu'est-ce qu'un doute, qui ne peut se résoudre qu'après qu'une tête a roulé sur un échafaud ? Qu'est-ce qu'un doute auquel est suspendue la hache de l'exécuteur ? Si ce n'est pas un crime, c'est bien près peut-être d'être un remords.

M. Parès vient de nous dire : « Mais il faut une sanction à la loi, et la mort a été de tout temps cette sanction terrible, cette sanction suprême qui seule a pu défendre le monde des agressions du crime. N'enlevons pas cette clef de voûte de la société ou la société s'écroulerait dans le sang. » Messieurs, il y a là une erreur de date, un anachronisme législatif que je vous demande à réfuter une fois pour toutes. J'ose vous demander un peu d'intention pour une discussion qui touche à la philosophie même des lois.

Et nous aussi, nous ne nous faisons pas une humanité chimérique, obéissant à la loi parce qu'elle est loi, et n'ayant besoin ni de coercition au bien ni d'intimidation ni de pénalité contre le mal. Et nous aussi, nous voulons une sanction à la loi ; mais nous disons et l'histoire est notre témoin, et les transformations, les adoucissements, les suppressions de pénalités le prouvent, nous disons qu'il y a à la loi deux espèces de sanction de nature différente, et qu'a mesure que le genre humain se civilise, que les législations se perfectionnent, la société se défend davantage par l'une ou par l'autre de ces sanctions pénales. Je m'explique : il y a une sanction matérielle brutale, inflictive, sanglante, que vous appelez la loi du talion, qui punit l'homme dans sa chair, qui frappe parce qu'on a frappe, qui jette un cadavre sur un cadavre, qui lave le sang dans le sang. Cette sanction aboutit à la peine de mort ; que dis-je ? elle ne s'arrête pas là ; elle va jusqu'à ces supplices, jusqu'à ces tortures, jusqu'à ces morts multipliées par les mutilations qui font mourir cent fois le coupable ou le condamné, et qu'il faudrait regretter et rétablir si vous vouliez aller loyalement aux conséquences de votre principe d'intimidation par la mort.

Mais il y a une sanction nouvelle, une sanction morale, une sanction non charnelle, non mortelle, non sanglante, aussi puissante, mille fois plus puissante que la vôtre, sanction que la société substitue graduellement à l'autre à mesure que la société se spiritualise et se moralise elle-même davantage. Celle-là consiste dans l'impuissance où l'on met le criminel de récidiver, dans la correction qu'on lui inflige, dans la solitude qui le force à réfléchir, dans le travail qui dompte les passions, dans l'instruction qui éclaire, dans la religion qui change le coeur, enfin dans l'ensemble de ces mesures défensives et correctives qui préservent la société et améliorent le criminel : entre ces deux systèmes, if y a tout l'espace parcouru des bûchera et des tortures, au système pénitentiaire, Eh bien ! nous disons-nous que voua êtes arrivés à ce point de spiritualisation et de moralisation sociales, que vous devez faire le dernier pas et supprimer la mort que vous n'appliquez déjà presque plus, Du moment où vous reconnaissez le principe de la régénération morale de l'homme, et vous allez le mettre en fait dans l'organisation du système pénitentiaire, la peine de mort devient une inconséquence et une impiété!

Vous craignez encore pour la société ; vous affirmez qu elle a encore besoin de la mort, et que notre système serait insuffisant. D'abord nous pourrions vous répondre : Notre système n'est pas une expérience. Il a été tenté chez plusieurs peuples, à plusieurs époques, surtout à ces époques où le christianisme, entré dans les moeurs, avait répandu partout la mansuétude et son esprit divin de charité. Sous Constantin, pendant un demi-siècle, sous les empereurs chrétiens, en Russie, en Toscane, et partout il a eu les effets les plus heureux et partout il a adouci les moeurs et diminué les crimes à ce point qu'en Toscane des populations de quarante mille âmes, sous le même soleil, avec les mêmes passions, avec les mêmes races, les mêmes moeurs que les populations de l'Etat romain si féroces, deux sbires ou deux gendarmes suffisent à la police de répression.

Mais nous vous répondrions surtout par la revue de toutes les forces défensives dont la société actuelle est pourvue contre les agressions du crime. Eh quoi ! n'avez-vous pas votre organisation même, vos gouvernants, votre force armée, vos polices, vos gendarmeries, vos tribunaux, vos poursuites d'office, vos prisons, vos déportations, vos bagnes ? n'est-ce pas assez de défenses matérielles ? Et en défense morale, êtes-vous plus désarmés ?

La conscience, la religion, seconde conscience, et dont le Code punit le crime d'une pénalité éternelle ; l'instruction plus répandue, la moralité croissante ; enfin, l'opinion publique, qui est devenue une force réelle, la plus efficace peut-être de toutes les forces sociales, et qui, au moyen de la publicité, affiche le nom et le crime, multiplie la honte et la réprobation, et devient le plus inévitable de tous Ies supplices ? Je dis qu'avec tous ces moyens de préservation la vie humaine est aussi garantie qu'elle peut l'être, et que la peine de mort n'ajoute rien à la sécurité des citoyens.

Mais je vais plus loin, et je dis que la peine de mort d'une part ne réprime ou ne prévient pas le meurtre, et de l'autre part accroît les dangers de la société en entretenant la férocité des moeurs.

Examinez l'état d'esprit du criminel prêt à commettre un meurtre. Son crime, je l'ai déjà dit, n'a que deux motifs : une passion violente, ou un intérêt cupide, Si c'est une passion, le criminel est déjà dans le délire, dans la démence, et la crainte de la pénalité disparaît pour lui ; il assouvit sa passion à tout prix ; il ne recule pas devant la mort, au contraire. (Interruption, rumeurs.)

M. Mermilliod. Mais c'est du fatalisme.

M. de Lamartine. J'entends un de mes collègues dire que c'est là du fatalisme ; eh ! Messieurs, n'est-ce pas moi qui vient de protester d'avance contre cette imputation en flétrissant ces doctrines d'impulsion irrésistible au crime, dont les criminels se couvrent contre leur conscience et contre la loi. Je ne parle pas ici de l'état du criminel avant que son intelligence n'ait été subjuguée et obscurcie par la pensée du crime, mais du coupable déjà coupable dans la perpétration de son acte, et je dis que la nature humaine est ainsi faite, que souvent l'idée de jouer sa passion contre sa vie et de braver la mort est une sorte d'incitation féroce au crime, et qu'il se justifie à lui-même sa perversité en se disant : Je risque ma vie contre celle d'un autre. Et si c'est un intérêt, comme le criminel est à froid et qu'il pèse son crime contre son risque, s'il persévère à tenter le crime, c'est qu'évidemment la peine de mort lointaine, incertaine, douteuse, n'agit plus sur son esprit. Dans les deux cas l'intimidation est donc nulle.

Non, croyez-le, Messieurs, l'intimidation par la peine de mort a sans doute quelque efficacité dans un petit nombre de cas ; mais cette intimidation est bien faible dans un temps où les convictions religieuses affaiblies ne laissent voir dans la mort qu'une seconde de douleur, à peine sentie, sans conséquence au delà du tombeau ; dans un temps où le suicide, la mort choisie, la mort volontaire, est tellement multiplié, que l'homme joue avec sa vie comme avec une chose vile ; où il verse son sang comme de l'eau ; où il invente tous les jours des moyens rapides et doux de quitter la vie comme on quitte un supplice. Croyez-moi, croyez-en les faits, dans un temps pareil, ce n'est pas la mort qu'il faut apprendre à craindre, c'est la vie qu'il faudrait apprendre à respecter !

On nous parle aussi d'expiation. Messieurs, un mot sur l'expiation. Est-ce devant Dieu, est-ce devant les hommes que la justice pénale est une expiation ! Si c'est devant Dieu, je vous comprends : oui, devant l'Etre infaillible qui peut seul proportionner la peine en délit, il y a, il doit y avoir expiation ; mais, devant les hommes, la justice pénale ne peut avoir qu'un de ces trois objets en vue : indemniser la victime ; corriger le coupable ; préserver la société. Indemniser la victime par la peine de mort vous ne le pouvez pas ; tout le sang que vous verserez ne restituera pas une goutte de celui qui aura été répandu. Corriger le coupable : vous ne le pouvez pas si vous le tuez. Préserver la société : je viens de vous démontrer que la peine de mort n'agit presque pas dans huit cas sur dix, et que la société est pourvue de forces suffisantes pour sa préservation.

Mais je dis plus. Je dis que l'abolition de la mort que nous vous demandons sera la préservation la plus puissante que vous puissiez procurer à la société contre l'homicide. Oui, je dis que quelques gouttes de sang répandues de temps en temps sous les yeux du peuple comme pour lui en conserver le goût seront moins efficaces que cette proclamation sociale de l'inviolabilité de la vie de l'homme, que vous ferez à la face du monde en abolissant l'échafaud. C'est un dogme auquel votre exemple donnera une autorité toute puissante. Qu'est-ce donc, se dira, l'homme pervers, que cette vie de l'homme devant laquelle la société tout entière s'arrête ? Le sang de l'homme est donc sacré, puisque la société qui a le pouvoir de le répandre en expiation s'abstient d'en verser une goutte, même de celui qui a donné la mort. Sans doute, vous auriez encore des crimes, mais ils seraient plus infâmes, plus déshonorés, plus rares, et la pénalité corrective et pénitentiaire, mieux appliquée, parce qu'elle serait plus douce, ne donnerait plus ces scandales de l'impunité, encouragements au crime ; car je ne vous demande l'abolition que le jour où vous aurez le système pénitentiaire. Vous allez le discuter. Un système pénitentiaire est le préambule indispensable de la loi sur l'abolition de la peine de mort.

N'hésitons donc pas davantage. Messieurs, rendons-nous à ces symptômes évidents de l'opinion publique, à ces pétitions signées avec un religieux sentiment, à cette horreur du peuple pour l'échafaud qui le fait reculer d'année en année de vos places publiques jusque dans vos faubourgs les plus reculés ; à ces scrupules des jurés qui refusent à la loi des condamnations capitales que leur conscience leur défend. N'attendez pas que le crime cesse entièrement ; c'est à vous de commencer. La société et le criminel se regarderont-ils éternellement l'un l'autre pour savoir lequel cessera le premier de verser le sang ? Commencez, et ne craignez pas ces périls dont on vous effraie : non, la clef de voûte de la société n'est pas la mort ! la clef de voûte de la société, c'est la moralité de ses lois !

Il y eut ici un beau mouvement en 1830 ; ce fut le jour où l'un de nos dignes collègues dont la voix nous manque aujourd'hui, et dont l'absence à cette Chambre est un reproche au pays. M. de Tracy, vous demandâtes de proclamer l'abolition de la peine de mort le lendemain de votre victoire : c'eût été là une date mémorable, une date glorieuse de votre constitution. Ce moment était propice ; c'est dans les grandes émotions que l'homme se sent plus généreux parce qu'il est plus homme ; alors un vote magnanime pouvait vous être arraché et s'échapper dons un élan d'enthousiasme de l'unanimité de vos coeur. Vous vous arrêtâtes : ce fut un malheur pour l'humanité ; mais puisse du moins ce malheur tourner à la gloire de la Chambre de 1838 et lui laisser l'honneur de cette abolition ! Vous avez fait de grandes choses, quoiqu'on calomnie toujours le présent, depuis 1830.

La suppression des jeux, la suppression des loteries, la loi sur les aliénés, l'admission des circonstances atténuantes, les lois charitables sur l'enseignement gratuit, prouveront à la postérité que vous avez compris que les lois humaines devaient être des traductions des lois divines. Non ! cette époque n'a pas été stérile. Mais, voulez-vous la marquer d'un sceau ineffaçable ! voulez-vous prendre date dans les siècles en associant vos noms à une de ces grandes résolutions morales vers lesquelles les temps à venir reportent les yeux pour en bénir les acteurs, suivez l'instinct de vos âmes, croyez que le sentiment qui inspire ces pétitions est plus infaillible que la routine et la logique qui les repoussent, et renvoyez-les au conseil des ministres en lui demandant de vous apporter pour premier article de la loi sur le régime pénitentiaire, l'abolition de la peine de mort.

(À gauche : Très bien ! très bien !)

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Alphonse de Lamartine

Manuscrit autographe (fragment) [1838 ?]

une page in-4

© Bibliothèque de l'Assemblée nationale

« Dites aux députés du pays : on vous l'a demandée le lendemain de votre Révolution de Juillet ! Le moment était propice, c'est dans les grands mouvements populaires que l'énergie des bons et des mauvais sentiments se manifeste et qu'éclatent les grands crimes ou les grandes vertus ! Alors les hommes sont généreux parce qu'ils sont émus, alors un vote magnanime peut s'échapper d'acclamation de l'enthousiasme d'une assemblée ! Vous vous arrêtâtes ! Ce fut un malheur pour l'humanité, mais puisse demain ce malheur laisser à la Chambre de 1838 l'immortel honneur de cette abolition ! »... Il énumère quelques-unes des lois votées depuis 1830 qui prouveront à la postérité qu'ils ont compris que « les lois humaines devraient être une traduction des lois de Dieu », et propose de marquer leur époque d'un sceau ineffaçable, de prendre date dans les siècles...

Fin de discours, signé ... « vos noms à ceux des hommes qui ont jeté une vérité de plus dans les lois. Au lieu de la mort écrivez la détention perpétuelle et au lieu du supplice écrivez la correction du criminel ».