TROISIÈME RÉPUBLIQUE

TABLES ANALYTIQUES

DES

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

VIII^e LÉGISLATURE

DEUXIEME PARTIE

TABLE NOMINATIVE

1^er juin 1902 – 31 mai 1906

AUGAGNEUR (M. Victor, Jean), Député de la 5^e circonscription de Lyon [Rhône].

Son élection est validée (A., S. O. de 1904, t. unique, p. 678).

= Membre : de diverses Commissions (1905 : F., n° 328, J. O. p. 884) ; de la Commission des douanes ; de la Commission de l'armée (F., n° 344; J. O., p. 1298).

Interventions :

— Prend part à la discussion du Budget de l'Exercice 1905

(Intérieur : Son amendement tendant au contrôle par le conseil municipal de Lyon de l'emploi du crédit affecté à la police de l'agglomération lyonnaise (A., S. E. de 1904, t. unique, p. 680.

Commerce et Industrie : Ses observations, au cours d'une interpellation de M. Vaillant relative au chômage, sur l'ouverture de chantiers municipaux, p. 902.

Agriculture : Suppression des concours régionaux, p. 1574.

Marine : Ecoles préparatoires de médecine navale, A., S. O. de 1905, t. 1, p. 541.

Guerre : Ses observations touchant l'organisation du service de santé, p. 766 ; Incorporation, dans le corps d'infirmiers de réserve, des élèves ecclésiastiques, p. 809 ; Changements de garnison, p. 865 ; Ses observations touchant la possibilité de confier à des associations ouvrières de la région lyonnaise la confection des chaussures de l'armée, p. 908).

— Demande à interpeller le Ministre de l'Instruction publique sur les mesures qu'il compte prendre pour défendre les professeurs républicains des lycées contre les attaques et les dénonciations des adversaires de l'enseignement de l'Etat (A., S. E. de 1904, t. unique, p. 1321).

— Ses observations sur le procès-verbal de la séance du 17 décembre (p. 1385).

— Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, sur le monopole des inhumations (p. 1533,1622, 1624).

— Est entendu dans la discussion des interpellations sur les établissements de bienfaisance privée (A., S. O. de 1905, t. 1, p. 1588).

— Prend part à la discussion : du projet de loi, adopté par le Sénat, sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires (p. 452, 614) ; de la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, sur le recrutement de l'armée [Service de deux ans] (Recrutement régional des hommes nés à Paris on à Lyon, p. 1199).

— Prend part à la discussion de la proposition de loi de la Commission des boissons concernant les bouilleurs de cru (Ses observations touchant l'alcoolisme, p. 1541).

— Prend part à la discussion du projet et des propositions de loi sur la séparation des Églises et de l'État (Retrait provisoire de son amendement concernant les ministres du culte appartenant à certains conseils d'administration, de surveillance, de discipline, de patronage, etc., p. 1849 ; Son amendement tendant à la mise sous séquestre des biens des menses, fabriques, etc., p. 1879 ; Bettes des établissements publics supprimés, A., S. O. de 1905, t. 2, p. 79, 82, 110 ; Son amendement concernant les pensions des anciens ministres du culte, p. 482 ; Son amendement concernant les édifices du culte, p. 528, désaffectation de ces édifices, p. 566, 573 ; Sa disposition additionnelle relative aux procédures de désaffectation engagées avant le 1^er juin 1905, p. 576 ; Son amendement concernant les archives ecclésiastiques, p. 657 ; Frais funéraires, p. 752 ; Unions des associations, p. 802 ; Processions, p. 1000 ; Retrait de son amendement relatif aux sonneries de cloches, p. 1045 ; Emploi des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, p. 1189).

— Développe son interpellation sur la situation de la police lyonnaise (p. 151 ; Son ordre du jour motivé, p. 162).

— Prend part à la discussion : du projet de loi modifiant le Tarif général des douanes [Tissus de soie pure] (p. 222, 457, 833, 1285, 1357) ; du projet et de la proposition de loi concernant la fraude sur les vins et le régime des spiritueux (p. 1119, 1122) ; du projet de loi concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine (p. 1330).

= Obtient un congé (A., S. E. de 1905, t. unique, p. 21).

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

TABLES ANALYTIQUES

DES

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

IX^e LÉGISLATURE

DEUXIEME PARTIE

TABLE NOMINATIVE

1^er juin 1906 – 31 mai 1910

AUGAGNEUR (M. Victor, Jean), Gouverneur général de Madagascar.

Interventions :

Est nommé Commissaire du Gouvernement pour la discussion du Budget de l'Exercice 1908 (A., S. E. de 1907, t. unique, p. 456).

— Prend part à la discussion de ce Budget

(Colonies : Législation des boissons à Madagascar, p. 530 et suiv. ; Développement économique de la même colonie, p. 610, 611).

— Est nommé Commissaire du Gouvernement pour la discussion du Budget de l'Exercice 1910 (A. S. O. de 1910, t. 1, p. 338).

— Prend part à cette discussion (Colonies : p. 1289, 1293).

— Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Marc Réville sur les dénis de justice dont sont victimes certains fonctionnaires coloniaux et l'attitude du Gouvernement à l'égard de Saïd-Ali (p. 1269, 1277).

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

TABLES ANALYTIQUES

DES

ANNALES DE LA CHAMBEE DES DÉPUTÉS

XI^e LÉGISLATURE

DEUXIÈME PARTIE

TABLE NOMINATIVE

1^er juin 1914 – 7 décembre 1919

AUGAGNEUR (M. Victor, Jean), Député de la 3^e circonscription de Lyon [Rhône], Vice-président de la Chambre puis Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, puis Ministre de la Marine.

Son élection est validée (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 102).

= Membre : de la Commission de l'armée (A., S. de 1916, t. unique p. 1575) ; de la Commission de la marine de guerre (ibid.) ; de la Commission chargée d'examiner s'il y a lieu de mettre en accusation un ancien Ministre de l'Intérieur « M. Malvy » (F., n° 367 ; J. O. de 1917, p. 9455) ; de la Commission chargée d'examiner les divers traités de paix (A., S. O. de 1919, t. unique, p. 2717).

Dépôt :

— Sa proposition de loi tendant à prescrire la publication de la liste des mobilisables en sursis (I., n° 2998 ;an., S. de 1917, p. 134).

— Son rapport sur le projet de loi portant approbation du Traité de paix conclu à Versailles le 28 juin 1919 [Partie X — Pacte de la Société des Nations] (I., n° 6663 ; an., S. de 1919, p. 385).

Interventions :

Est élu Vice-président de la Chambre (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 113).

— Demande à interpeller le Gouvernement sur sa politique générale (p. 146) ; développe cette interpellation (p. 149, 151).

Est nommé Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts [Décret du 13 juin 1914] (J. O., p. 5234).

— Donne sa démission de Vice-président de la Chambre (p. 192).

Est nommé Ministre de la Marine [Décret du 3 août 1914] (J. O., p. 711).

— [Décret du 26 août 1914] (J. O., p. 7698).

— Prend part à la discussion du projet de loi portant ratification d'un décret relatif aux veuves des officiers et marins des équipages de la flotte (A., S. de 1915, t. unique, p. 106).

— Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits pour le Sous-secrétariat d'Etat de la Marine marchande (p. 559 et suivantes).

En qualité de Député, prend part à la discussion : du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables au troisième trimestre de 1916 (Amendement de M. Charles Benoist tendant à la suppression du § 1^er de l'article 3 relatif au régime de l'alcool (A., S. de 1916, t. unique, p. 1321) ; d'un projet de loi portant ouverture de crédits pour la constitution d'un fonds de secours aux victimes de l'explosion survenue le 20 octobre 1915, rue de Tolbiac (p. 1395 et suiv.) ; d'un projet de loi modifiant les dispositions relatives à l'admission des officiers généraux dans le cadre de réserve et créant pour les colonels, une position spéciale (p. 1843) ; du projet et des propositions de loi sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre (Discussion générale : Sa déclaration au nom du groupe républicain socialiste, p. 1896).

— Est entendu dans la discussion : d'une interpellation sur le respect des droits des blessés (p. 2093 et suivantes) ; du projet de loi sur la taxation des charbons domestiques (p. 2392 et suivantes).

— Demande à interpeller le Gouvernement sur les opérations combinées en Orient (p. 2466).

— Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture aux crédits provisoires applicables au premier trimestre de 1917 (Suppression de la taxe sur les boissons hygiéniques, p. 2747 ; Taxe sur les eaux minérales, p. 2811).

— Prend part à la discussion : du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'Exercice 1917 (Son amendement relatif aux frais de police de l'agglomération Lyonnaise, A., S. de 1917, t. unique, p. 518 ; retrait. p. 520) ; de la proposition de loi sur le régime des productions de guerre (Amendement relatif aux ouvriers, p. 531) ; des interpellations sur la politique générale du Gouvernement (p. 776) ; du projet de loi concernant les crédits provisoires applicables au deuxième trimestre de 1917 (Discussion générale p. 798) ; d'une proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en gage des titres de pensions (p. 1423).

— Son opposition au vote sans débat d'un projet de loi ayant pour objet l'approbation de conventions avec certaines compagnies de chemins de fer (p. 1457).

— Son ordre du jour motivé présenté à la suite de la discussion, en Comité secret, des interpellations sur les opérations militaires (p. 1707) ; est entendu sur cet ordre du jour (p. 1709).

— Son opposition au vote sans débat du projet de loi ayant pour objet d'approuver des conventions intervenues entre le Ministre des Travaux publics et des transports et la Société générale des chemins de fer économique, la Compagnie des chemins de fer départementaux, la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France, pour l'attribution d'allocations complémentaires aux agents des lignes d'intérêt général concédées à ces trois compagnies (p. 1833) ; sa demande de retrait de l'ordre du jour, de ce projet de loi (p. 2217) ; prend part à la discussion de ce projet de loi (p. 2221 ; Son amendement à l'article premier, p. 2223, le retire ibid.).

— Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, fixant les affectations aux unités combattantes des mobilisés, officiers, sous-officiers et soldats appartenant à l'armée active et à la réserve de l'active (p. 2053).

— Demande à interpeller le Gouvernement sur les conditions dans lesquelles a été constitué le nouveau Ministère et sur la politique générale qu'il entend suivre (p. 2410) ; développe cette interpellation (p. 2420).

— Demande à interpeller le Gouvernement sur les motifs qui ont amené le départ de M. Ribot du Ministère des Affaires étrangères (p. 2860) ; développe cette interpellation (p. 2860 ; Son ordre du jour motivé p. 2881, le retire, ibid.).

— Prend part à la discussion d'une proposition de résolution concernant le cheptel de Madagascar (p. 2882).

— Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour (p. 2964).

— Sa motion tendant à l'ajournement de la discussion du projet de loi tendant à autoriser le relèvement temporaire des tarifs sur les réseaux de chemins de fer d'intérêt général (p. 2973).

— Prend part à la discussion du projet de loi tendant à modifier la législation des pensions des armées de terre et de mer dans le cas de blessures reçues, de maladies contractées ou de décès survenus par suite de la guerre actuelle (Titre I. Du droit à pension d'infirmité et à gratification des militaires et marins : § 8 de l'article 2 modifié par la Commission, A., S. de 1917, t. unique, p. 3315. Titre V. Dispositions relatives à l'application de la loi ; Article nouveau de M. Jobert concernant les infirmières, A., S. de 1918, t. unique, p. 231) ; de ce projet de loi, modifié par le Sénat (A., S. O. de 1919, t. unique, p. 908).

— Prend part à la discussion : d'interpellations sur la conduite diplomatique de la guerre (A., S. de 1918, t. unique, p. 45) ; d'une interpellation relative à l'œuvre de guerre intitulée « La part du combattant » (p. 113).

— Prend part à la discussion : d'un projet de loi tendant à relever les suppléments temporaires de certains traitements et de certaines soldes (A., S. de 1918, t. unique, p. 749) ; du projet de loi portant ouverture de crédits additionnels aux crédits provisoires de l'Exercice 1918 [Budget ordinaire des services civils] (p. 1553).

— Est entendu dans la discussion du projet de loi portant renouvellement du privilège de la Banque de France (Son amendement relatif à la durée de la prorogation du privilège p. 1710).

— Est entendu dans la discussion : d'une interpellation sur le décret du 5 juin 1918 abrogeant celui du 14 avril 1918 concernant le règlement sur le service intérieur des corps de troupes (p. 1814) ; du projet de loi concernant l'émission d'un emprunt de rentes 4 0/0 (p. 2172) ; d'un projet de loi portant ouverture et annulation sur l'Exercice 1919, de crédits concernant les dépenses militaires et les dépenses exceptionnelles des services civils (Délégations de soldes p. 2193) ; d'une interpellation sur la concession de terrains pétrolifères en Algérie (p. 2220) ; d'un projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés (p. 2405) ; d'un projet de loi tendant à la répression des rémunérations occultes versées par les fournisseurs aux employés des maisons de commerce et des entreprises industrielles (Seconde délibération p. 2411) ; du projet de loi relatif à l'exploitation des chemins de fer pendant la guerre (p. 2649).

— Est entendu: pour un fait personnel (A., S. O. de 1919, t. unique, p. 205) ; dans la discussion d'une interpellation sur le consortium des métaux (p. 285).

— Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture d'un compte spécial pour l'échange des monnaies allemandes (p. 724) ; de diverses propositions de loi relatives à une indemnité de démobilisation (p. 783) ; du projet de loi concernant la ratification d'une convention passée entre le Ministre des Finances et la Banque de France (p. 884) ; d'une interpellation sur la situation financière de la France (p. 1028) ; du projet de loi relatif au déclassement de l'enceinte fortifiée de Paris (p. 1093).

— Adresse au Ministre de l'Intérieur une question relative à une délibération du Conseil municipal de Lyon (p. 1103) ; prend part à la discussion de cette question transformée en interpellation (p. 1105).

— Est entendu dans la discussion : du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'Exercice 1919 [Dépenses militaires et dépenses exceptionnelles des services civils] (Indemnité d'habillement aux militaires détachés à la terre p. 1186) ; d'une proposition de loi relative aux agrégations de l'enseignement secondaire masculin (p. 1490) ; du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux crédits provisoires du deuxième trimestre de 1919 [Budget ordinaire des services civils] (p. 1494) ; d'une proposition de loi relative à la réforme de la loi électorale (p. 1610, 1660).

— Demande à interpeller le Gouvernement sur le régime à venir des chemins de fer (p. 1984) ; est entendu sur la fixation de la date de la discussion (p. 2376).

Est entendu : dans la discussion d'une proposition de loi tendant à accorder aux femmes le droit de vote dans certaines élections p. (1993, 2049 ; Contre-projet de M. Bon et de M. Louis Andrieux p. 2087, 2091) ; sur l'ajournement de la discussion de diverses propositions de loi relatives à l'amnistie (p. 2110) ; dans la discussion du projet de loi concernant l'augmentation du prix de vente des tabacs (p. 2144, 2153).

— Demande l'ordre du jour pur et simple à la suite de la discussion d'interpellations sur les récents événements de Russie et de la mer Noire (p. 2395).

— Parle sur la demande d'ajournement de la discussion du budget ordinaire des services civils de l'Exercice 1919 (p. 2418).

— Est entendu dans la discussion : du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'institution d'un nouveau régime temporaire de l'alcool (p. 2655) ; du budget ordinaire des services civils de l'Exercice 1919 (Instruction publique, Discussion générale, p. 2732. Affaires étrangères Discussion générale, p. 2832 et suiv.).

— Son ordre du jour motivé à la suite d'interpellations sur la démobilisation (p. 2913).

— Prend part à la discussion du projet et des propositions de loi concernant l'utilisation de l'énergie hydraulique (p. 2941, 2979 et suiv., 3022 et suiv.)

— Son ordre du jour motivé présenté à la suite d'interpellations sur la vie chère (p. 3255).

— Est entendu dans la discussion : du projet de loi portant approbation du Traité de paix conclu à Versailles le 28 juin 1919 (p. 4227) ; d'une proposition de loi sur divers amendements à la loi électorale (p. 4524) ; du projet de loi relatif à la fixation de l'ordre de diverses élections (p. 4575).

= Obtient des congés (A., S. de 1918, t. unique, p. 843, 2932 ; A., S. O. de 1919, t. unique, p. 1203, 2279).