TROISIÈME RÉPUBLIQUE

TABLES ANALYTIQUES

DES

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

XI^e LÉGISLATURE

DEUXIÈME PARTIE

TABLE NOMINATIVE

1^er juin 1914 – 7 décembre 1919

DUMESNIL (M. Gaston), Député de la 1^re circonscription d'Angers [Maine-et-Loire], Secrétaire de la Chambre.

Son élection est validée (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 100).

= Membre : de la Commission de la réforme judiciaire et de la législation civile et criminelle (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 288) ; de la Commission de la marine (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 288) ; de la Commission de l'armée (A., S. de 1917, t. unique, p. 2009) ; de la Commission chargée d'examiner s'il y a lieu de mettre en accusation un ancien Ministre de l'Intérieur, M. Malvy (F., n° 367 ; J. O. de 1917, p. 9455).

Interventions :

— Sa proposition de loi tendant à faire entrer en ligne, pour les annuités nécessaires à la Légion d'honneur, à la médaille militaire ou à la pension de retraite, les citations d'un degré inférieur à l'ordre de l'armée (I., n° 4834 ; an., S. de 1918, p. 913).

Est élu Secrétaire de la Chambre (A., S. de 1916, t. unique, p. 3).

— Prend part à la discussion de la proposition de loi fixant les affectations, aux unités combattantes, des mobilisés appartenant à l'armée active et à sa réserve (A., S. de 1917, t. unique, p. 725, 749).

— Est entendu dans la discussion : d'interpellations sur la politique générale du Gouvernement (p. 3071) ; du projet de loi tendant à modifier la législation des pensions des armées de terre et de mer dans le cas de blessures reçues, de maladies contractées ou de décès survenus par suite de la guerre actuelle (Contre-projet de M. Léon Bérard, p. 3240).

= Obtient des congés (A., S. de 1916, t. unique, p. 2540; A., S. de 1917, t. unique, p. 771, 2122).

= Son décès est annoncé à la Chambre (A., S. de 1918, t. unique, p. 2100).