Edouard Nortier
(1859 - 1914)
Tables nominatives des interventions devant la Chambre des députés
Né le 4 août 1859 à Paris
Décédé le 6 novembre 1914 à Boesinghe [Belgique]
Mandats à la Chambre des députés :
10/11/1911
– 31/05/1914 : Seine
– Républicain progressiste
10/05/1914 – 06/11/1914
: Seine
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TABLES
ANALYTIQUES
DES
ANNALES DE LA
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
Xe
LÉGISLATURE
DEUXIÈME
PARTIE
TABLE NOMINATIVE
NORTIER
(M. Edouard), Député de la 5e circonscription de
l'arrondissement de Saint-Denis [Seine].
Son élection est validée (A., S. E. de 1911,
t. unique, p. 1764).
= Membre de la Commission de la législation fiscale (A., S. O. de
1912, t. 1, p. 394).
Interventions :
— Prend
part à la discussion : du projet de loi portant fixation
du Budget général de l'Exercice 1912
(Chemins de fer de l'Etat :
Discussion générale, A., S. E. de 1911,
t. unique, p. 1062.
Articles de la Loi de Finances : Taxe sur les
prospectus à Paris, p. 1843) ; d'une proposition de
loi relative à l'expropriation pour cause d'insalubrité
publique (A., S. O. de 1912, t. 1, p. 1127).
— Prend part à la discussion : du projet de loi portant fixation du
Budget général de
l'Exercice 1913
(Instruction publique :
Créations d'écoles et d'emplois, A., S. E. de
1912, t. unique, p. 74) ;
du projet de loi portant fixation du
Budget général de l'Exercice 1914
(Guerre :
Personnel des établissements de l'intendance, A.,
S. O. de 1914, t. 1, p. 2250).
= S'excuse de son absence (A., S. E. de 1911, t. unique, p. 1570 ;
A., S. O. de 1912, t. 1, p. 548 ; A., S. O. de 1913,
t. 1, p. 601 ; A., S. O. de 1914, t. 1, p. 319).
TABLES ANALYTIQUES
DES
ANNALES DE LA
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
XIe LÉGISLATURE
DEUXIÈME
PARTIE
1er juin 1914 – 7 décembre 1919
NORTIER
(M. Edouard), Député de la 6e circonscription de
Saint-Denis [Seine].
Son élection
est validée (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 103).
= Membre : de
diverses Commissions (F., n° 21 ; J. O. de 1914, p. 5961) ;
de la Commission de l'administration générale,
départementale et communale, des cultes et de la
décentralisation (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 289).
= Son décès
est annoncé à la Chambre (A., 2e S. E. de 1914,
t. 2, p. 924).