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Edouard Nortier

(1859 - 1914)

Edouard Nortier  

Tables nominatives des interventions devant la Chambre des députés


Né le 4 août 1859 à Paris

Décédé le 6 novembre 1914 à Boesinghe [Belgique]

Mandats à la Chambre des députés :

10/11/191131/05/1914 : Seine – Républicain progressiste

10/05/1914 – 06/11/1914 : Seine

 


Biographie

   

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TABLES ANALYTIQUES

DES

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

Xe LÉGISLATURE

DEUXIÈME PARTIE

TABLE NOMINATIVE

1er juin 1910 – 31 mai 1914

NORTIER (M. Edouard), Député de la 5e circonscription de l'arrondissement de Saint-Denis [Seine].

Son élection est validée (A., S. E. de 1911, t. unique, p. 1764).

= Membre de la Commission de la législation fiscale (A., S. O. de 1912, t. 1, p. 394).

Interventions :

— Prend part à la discussion : du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1912

(Chemins de fer de l'Etat : Discussion générale, A., S. E. de 1911, t. unique, p. 1062.

Articles de la Loi de Finances : Taxe sur les prospectus à Paris, p. 1843) ; d'une proposition de loi relative à l'expropriation pour cause d'insalubrité publique (A., S. O. de 1912, t. 1, p. 1127).

— Prend part à la discussion : du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1913

(Instruction publique : Créations d'écoles et d'emplois, A., S. E. de 1912, t. unique, p. 74) ;

du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1914

(Guerre : Personnel des établissements de l'intendance, A., S. O. de 1914, t. 1, p. 2250).

= S'excuse de son absence (A., S. E. de 1911, t. unique, p. 1570 ; A., S. O. de 1912, t. 1, p. 548 ; A., S. O. de 1913, t. 1, p. 601  ; A., S. O. de 1914, t. 1, p. 319).


TABLES ANALYTIQUES

DES

ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

XIe LÉGISLATURE

DEUXIÈME PARTIE

TABLE NOMINATIVE

1er juin 1914 – 7 décembre 1919

NORTIER (M. Edouard), Député de la 6e circonscription de Saint-Denis [Seine].

Son élection est validée (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 103).

= Membre : de diverses Commissions (F., n° 21 ; J. O. de 1914, p. 5961) ; de la Commission de l'administration générale, départementale et communale, des cultes et de la décentralisation (A., S. O. de 1914, t. 2, p. 289).

= Son décès est annoncé à la Chambre (A., 2e S. E. de 1914, t. 2, p. 924).