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Alain Chastagnol

(1945-2010)

Tables nominatives des interventions devant l'Assemblée nationale


Né le 15 février 1945 à Paris
Décédé le 16 janvier 2010 à Paris
Mandat à l'Assemblée nationale

2 avril - 31 décembre 1986

1er janvier 1987 - 25 février 1988

26 février - 14 mai 1988

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CINQUIÈME RÉPUBLIQUE

Assemblée nationale
VIIIe législature

TABLE NOMINATIVE
établie par le Service des Archives de l'Assemblée nationale
2 avril - 31 décembre 1986

Seconde session ordinaire de 1985-1986,...... Du 2 avril au 30 juin 1986

Troisième session extraordinaire de 1985-1986... Du 1er juillet au 12 août 1986

Première session ordinaire de 1986-1987............ Du 2 octobre au 20 décembre 1986

CHASTAGNOL (Alain)

Député du Lot (R.P.R.).

L'Assemblée prend acte de son élection [2 avril 1986] (p. 52).

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 3 avril 1986] (p. 5153).

NOMINATIONS

Membre de la commission de la production et des échanges [J.O. du 5 avril 1986] (p. 5204).

Secrétaire de cette commission [J.O. du 9 avril 1986] (p. 5289).

Membre titulaire du Conseil national du tourisme [J.O. du 5 juin 1986] (p. 7053).

Rapporteur de la proposition de loi (n° 360) tendant à assurer le financement du service d'équarrissage [9 octobre 1986] (p. 4560).

DÉPÔTS

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement au nom de la commission de la production et des échanges sur les hautes technologies et l 'accès au marché japonais (n° 369) [3 octobre 1986].

QUESTIONS

au Gouvernement

- Calendrier de libération des prix des services :
projet d'abrogation des ordonnances de 1945 sur les prix ; délai d'adoption du futur droit de la concurrence [30 avril 1986] (p. 638) ; libération des prix du secteur du tourisme et des hôtels, restaurants et cafés (p. 639).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1987 (n° 363).
Première lecture, deuxième partie :
Economie, finances et privatisations.
Services financiers. Commerce extérieur.
Budget annexe des monnaies et médailles . Budget annexe de l'Imprimerie nationale.-
Discussion générale :
questions :
attitude vis-à-vis du Japon ; présence de la France dans le Pacifique ; volonté d'ouverture du marché japonais ; faiblesse des investissements des entreprises françaises au Japon ; nécessité d'encourager les joint ventures [13 novembre 1986] (p. 6272).

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CINQUIÈME RÉPUBLIQUE

Assemblée nationale
VIIIe législature

TABLE NOMINATIVE
établie par le Service des Archives de l'Assemblée nationale
1er janvier 1987 - 25 février 1988

Seconde session ordinaire de 1986-1987............... Du 2 avril au 30 juin 1987

Première session extraordinaire de 1986-1987....... Du 1er au 9 juillet 1987

Première session ordinaire de 1987-1988.............. Du 2 octobre au 20 décembre 1987

Première session extraordinaire de 1987-1988....... Du 21 au 23 décembre 1987

Deuxième session extraordinaire de 1987-1988...... Du 2 au 25 février 1988

CHASTAGNOL (Alain)

Député du Lot (R.P.R.).

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 2 avril 1987] (p. 3683).

NOMINATIONS

Membre de la commission de la production et des échanges [J.O. du 3 avril 1987] (p :3731).

Secrétaire de cette commission [J.O. du 8 avril 1987] (p. 4013).

Membre titulaire de la commission mixte paritaire constituée pour l'examen du projet de loi modifiant l'article L. 313-1 du code de la construction et de l'habitation et portant création de l'agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (n° 1025) [J.O. du 23 décembre 1987] (p. 15046).

DÉPÔTS

Rapport d'information, déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de la production et des échanges, sur le bilan des entreprises publiques non financières (n° 786) [21 mai 1987]

QUESTIONS

au Gouvernement :

- Utilisation des recettes provenant des privatisations : avènement d'un capitalisme populaire ; nécessité de prendre des mesures de soutien à l'investissement '[29 avril 1987] (p. 735).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1988 (n° 941).
Première lecture, deuxième partie :
Commerce et artisanat.-
Examen du fascicule [22 octobre 1987] :
Commerçants, artisans et conjoints (statut social des -) (p. 4636).
Concurrence (notamment ordonnance de 1986) (p. 4635).
Charges sociales (p. 4636).
Crédits budgétaires affectés au ministère (p. 4635).
Fiscalité des entreprises (p. 4635).
Formation des commerçants et artisans (p. 4635, 4636).
Marchés publics (accès des entreprises artisanales (p. 4635).
Recherche (crédit d'impôt en faveur de la -) (p. 4635).
Transmission d'entreprise (en zone rurale notamment) (p. 4636).
Agriculture - B.A.P.S.A. -
Questions [23 octobre 1987] :
Taxe foncière sur la propriété non bâtie et augmentation des crédits consacrés à l'hydraulique (p. 4768).
Tourisme.-
Examen du fascicule [27 octobre 1987] :
Fiscalité (p. 4877).
Promotion du tourisme et Maison de la France (p. 4877).
Secrétariat d'État au tourisme (réorganisation des structures du -) (p. 4877).
Tourisme rural (p. 4877).

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CINQUIÈME RÉPUBLIQUE

Assemblée nationale
VIIIe législature

TABLE DES MATIÈRES
ET TABLE NOMINATIVE
établies par le Service des Archives de l'Assemblée nationale
26 février - 14 mai 1988

Seconde session ordinaire de 1987-1988.......................................... Du 2 avril au 14 mai 1988

CHASTAGNOL (Alain)

Député du Lot (R.P.R.).

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 2 avril 1988] (p. 4450).

NOMINATIONS

Membre de la commission de la production et des échanges [J.O. du 6 avril 1988] (p. 4567).

Secrétaire de cette commission [J.O. du 7 avril 1988] (p. 4611).