Assemblée nationale - Pierre Pouyade - Tables nominatives des interventions à l'Assemblée nationale

TABLES GÉNÉRALES
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées par le Service des Archives de l'Assemblée nationale
TABLE NOMINATIVE
6 décembre 1962 - 2 avril 1967
2^e PARTIE
TOME II
Lettres J à Z

POUYADE (M. Pierre),

Député de la Corrèze, 2^e circonscription (U.N.R.-U.D.T.).

En remplacement, le 9 février 1966, de M. Jean Charbonnel, nommé membre du Gouvernement.

L'Assemblée prend acte de ce remplacement [2 avril 1966] (p. 518).

S'inscrit au groupe d'Union pour la nouvelle République, Union démocratique du travail [2 avril 1966] (p. 523) [J.O. du 17 février 1966].

Est nommé membre de la Commission de la défense nationale et des forces armées [6 avril 1966] (p. 591).

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CINQUIÈME RÉPUBLIQUE

Assemblée nationale
III^e législature

TABLES GÉNÉRALES
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées par le Service des Archives de l'Assemblée nationale
TABLE NOMINATIVE
3 avril 1967 - 30 mai 1968
2^e PARTIE
A à Z

POUYADE (M . Pierre),

Député du Var, 3^e circonscription (U.D.-V^e R.).

L'Assemblée prend acte de son élection [3 avril 1967] (p. 554).

S'inscrit au groupe d'Union démocratique pour la V^e République [3 avril 1967] (p. 556).

Est nommé membre de la Commission de la défense nationale et des forces armées [6 avril 1967] (p. 569), [4 avril 1968] (p. 1014).

Est élu vice-président de cette Commission [6 avril 1967] (p. 574).

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CINQUIÈME RÉPUBLIQUE

Assemblée nationale
IV^e législature

TABLES GÉNÉRALES
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
établies par le Service des Archives de l'Assemblée nationale
TABLE NOMINATIVE
11 juillet 1968 - 1^er avril 1973
2^e PARTIE
TOME IV
P à Z

POUYADE (M . Pierre),

Député du Var, 3^e circonscription (U.D.R. , puis apparenté U.D.R.).

L'Assemblée prend acte de son élection [11 juillet 1968] (p. 2196).

S'inscrit au groupe d'Union des démocrates pour la République [11 juillet 1968] (p. 2201).

Cesse d'appartenir au groupe d'Union des démocrates pour la République [2 avril 1971] (p. 835).

S'apparente au groupe d'Union des démocrates pour la République [2 avril 1971] (p. 835).

Est nommé :

- membre de la Commission de la défense nationale et des forces armées [13 juillet 1968] (p. 2212).

- membre de la Commission des affaires étrangères [3 avril 1969] (p. 851), [2 avril 1970] (p. 750), [2 avril 1971] (p. 837), [4 avril 1972] (p. 789) . Dépôts :

Sa proposition de loi relative à l'attribution d'une rente viagère aux veuves des accidentés du travail, n° 1300 [24 juin 1970].

Sa proposition de loi relative à la pension de réversion accordée au conjoint survivant, n° 1301 [24 juin 1970].

Sa proposition de loi tendant à modifier l'article 106 du Code minier relatif à la mise en exploitation des carrières, n° 1455 [25 novembre 1970].

INTERVENTION

Mise au point au sujet de son vote sur le projet de loi en seconde délibération relatif au Conseil supérieur de la fonction militaire [23 octobre 1969] (p. 2859).