Comme chaque année, la commission des finances de l’Assemblée nationale, présidée par M. Didier Migaud (SRC, Isère), a établi le programme de travail de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) qu’elle a constituée en son sein. Co-présidée par M. Georges Tron (UMP, Essonne) et M. David Habib (SRC, Pyrénées-Atlantiques), et bénéficiant du concours de la Cour des Comptes, la MEC se penchera en 2010 sur les trois sujets suivants :
- l’enseignement français à l’étranger (rapporteurs : MM. Hervé Féron, SRC, Meurthe-et-Moselle, Jean-François Mancel, UMP, Oise et André Schneider, UMP, Bas-Rhin) ;
- le crédit d’impôt recherche (rapporteurs : MM. Alain Clayes (SRC, Vienne), Jean-Pierre Gorges, UMP, Eure-et-Loir et Pierre Lasbordes, UMP, Essonne) ;
- les recettes budgétaires exceptionnelles de la Défense (rapporteurs : M. Louis Giscard d’Estaing, UMP, Puy-de-Dôme et Mme Françoise Olivier-Coupeau, SRC, Morbihan).
La première audition ouverte à la presse de la MEC sera consacrée à l’enseignement français à l’étranger et permettra d’entendre :
- à 9h30, M. Yves Aubin de la Messuzière, président de la Mission laïque française,
- à 11h00, M. Stéphane Romatet, directeur général de l’administration et de la modernisation au ministère des Affaires étrangères et européennes, et M. François Saint-Paul, directeur des Français à l’étranger et de l’administration consulaire.
Jeudi 18 février 2010 à 9h30 et 11h00
Palais Bourbon, salle de la commission des finances
(entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 quai d’Orsay, 75007 Paris)
Programme des auditions sur http://www.assemblee-nationale.fr/agendas/agendas_mec.asp
Informations sur la MEC sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/budget/mec.asp
Contact presse : Inès Baude, 01 40 63 64 36, ibaude@assemblee-nationale.fr